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Notes sur le tag : avocat

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Jóusè Calvet de Lapalun jouine

Joseph Calvet de Lapalun jeune Young Joseph Calvet de Lapalun Junge Joseph Calvet de Lapalun Joseph Calvet de Lapalun 9 septembre 1666 - Avignon 28 avril 1749 par Hyacinthe Rigaud (1659-1743).

Publié le 28/04/2022 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Dérogation espèces protégées : le principe d'interdiction de destruction s'applique aux habitats...

Par un jugement n°2001712 en date du 9 décembre 2021, le Tribunal administratif de Lyon a confirmé l'application du régime de protection des espèces protégées aux habitats artificiels. Il souligne également que l’administration peut obliger l’exploitant à formuler une demande de dérogation au régime applicable aux espèces protégées à tout moment de l’exploitation d’une installation classée...

Publié le 10/01/2022 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Communiqué] Le cabinet Gossement Avocats poursuit son développement et ouvre un bureau à Nice

Le cabinet Gossement Avocats annonce l’ouverture ce mois-ci d’un troisième bureau à Nice Son responsable est Maître Céline Ciriani, avocate au barreau de Nice. Présentation.   Après l’ouverture du bureau de Paris en 2012 et du bureau de Rennes en 2018, la création de ce nouveau bureau correspond à une demande forte de proximité exprimée par les clients du cabinet. Gossement Avocats...

Publié le 11/10/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie - Autoconsommation : présentation du décret du 5 juillet 2021 relatif à...

Par un décret n°2021-895 du 5 juillet 2021 , l’Etat a précisé les modalités de fonctionnement d’une opération d’autoconsommation collective impliquant un bailleur social. Présentation.   Pionniers dans le développement des opérations d’autoconsommation collective, les organismes d'habitations à loyer modéré bénéficient d’un cadre juridique spécifique qui s’est progressivement mis en...

Publié le 08/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Usine nouvelle : ”La simplification des procédures environnementales des projets industriels n'en...

Le gouvernement a publié cet été deux décrets d'application de la loi Asap pour accélérer les procédures d’autorisation des projets industriels et la reprise des sites pollués. L'Usine nouvelle a bien voulu interroger Arnaud Gossement sur la portée de ces textes.

Publié le 01/09/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Salade de crevettes, pamplemousse et avocat à la sauce cocktail

Frais et exotique. Facile à réaliser. Utiliser des produits bios Pour 6 personnes Ingrédients : 2 avocats 2 pamplemousses 36 crevettes roses (6 par personne) 4 feuilles de salade batavia en chiffonnade jus d'1 citron rhum huile d'olive sauce cocktail (voir ici  ) Persil 3 tomates cerises Faire revenir les crevettes décortiquées dans une cuillère à soupe...

Publié le 18/07/2021 dans LES SECRETS... par scarlettmam | Lire la suite...

[Loi climat et résilience] Bâtiment, certificats d'économies d'énergie, artificialisation des...

Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale achève l'examen en première lecture du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets . Le point sur les principales nouvelles dispositions adoptées par les députés sur le titre "Se loger". I. Sur la rénovation énergétique des bâtiments Le cadre juridique de la rénovation écologique des...

Publié le 01/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Jóusè Calvet de Lapalun

Joseph Calvet de Lapalun Portrait de Joseph Calvet de Lapalun en 1744 né le 9 septembre 1666 et décédé à-n-Avignon le 28 avril 1749 par Philippe Sauvan (Arles 1697 - Avignon 1792). Huile sur toile 85 x 67 cm. Signée et datée au revers PHus SAUVAN PINX 1744 . Il fut une figure importante de la ville d’Avignon : avocat, conseiller à l’hôtel de ville en 1711, assesseur en 1716 et...

Publié le 28/04/2021 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Greenwashing / Name and shame : la loi devrait bientôt prévoir que l'écoblanchiment est une...

La députée Aurore Bergé, rapporteure du titre Ier du projet de loi "climat et résilience", vient de déposer sur le projet de loi "climat et résilience" un amendement n°5419 qui prévoit de définir l'écoblanchiment (greenwashing) et de confirmer qu'il s'agit bien d'une pratique commerciale trompeuse passible d'une amende rendue publique. Si cet amendement n°5419 est adopté, ce qui est fort...

Publié le 27/03/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nouvelle génération d'avocats environnementalistes (Dalloz)

La revue  Dalloz Avocats a consacré un dossier complet au métier d'avocat en droit de l'environnement (novembre et décembre 2020). Toutes les facettes de la profession y sont abordées. La journaliste Anaïs Coignac m'a interviewé dans ce cadre, avec d'autres excellents confrères, comme représentant de la "nouvelle génération d'avocats environnementalistes", que l'on peut...

Publié le 02/03/2021 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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