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Notes sur le tag : économie circulaire

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Qu'est ce que la transition citoyenne?

Le 25/5/2013 eut lieu à Cluny la publication d’une Déclaration Commune de 16 mouvements ou structures associatives réunies en « Collectif pour une Transition Citoyenne ». Y participaient notamment : Les Colibris, le mouvement des Amap, la Nef, Terre de Liens, Enercoop, Artisans du Monde, le Réseau Cocagne, Attac, les Biocoop... Plus d’un an après cette...

Publié le 04/01/2015 dans P.R.E.L.E par Equisetum (prêle) | Lire la suite...

2èmes Rencontres parlementaires pour l'économie circulaire, le 12 novembre 2014

Je suis intervenu, ce 12 novembre aux 2èmes Rencontres parlementaires de l'économie circulaire, présidées par Chantal Jouanno et François-Michel Lambert. Le programme et les informations peuvent être téléchargés ici . Mme Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a prononcé le (très bon) discours introductif de ces Rencontres parlementaires...

Publié le 11/11/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Visite guidée de l'exposition Matière Grise au Pavillon de l'Arsenal le 5 novembre 2014

L'exposition Matière Grise, consacrée aux réemploi des matériaux dans l'architecture, se déroule au Pavillon de l'Arsenal à Paris du 26 septembre 2014 au 4 janvier 2015. Déjà évoquée ICI, elle rencontre un très large succès. Je vous invite à participer à la prochaine visite nocturne, du mercredi 5 novembre 2014, à laquelle je participerai. Programmation du Mercredi 5...

Publié le 29/10/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

SAVE THE DATE - Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des...

L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à disparaitre : procédure de sortie de statut de déchets, projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte (LPTECV), projet de révision de la directive cadre européenne sur les déchets. Autant de textes à connaître pour...

Publié le 28/10/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

[Save the date] Table ronde ”Contribution de l'économie circulaire à la transition énergétique”

Je participe à la table ronde « Contribution de l’économie circulaire à la transition énergétique » organisée par l’Institut de l’économie circulaire en marge de son assemblée générale extraordinaire le lundi 20 octobre de 17H00 à 18H30. Renseignements et inscriptions ici. Cette Table ronde est organisée au sein de la Tour EDF - 20 place de La Défense - 92050 La...

Publié le 16/10/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi transition énergétique : le point sur les amendements déposés sur le Titre IV (économie...

Les député(e)s ont déposé de nombreux et importants amendements devant la Commission spéciale, sur le Titre IV du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Analyse. Pour mémoire, ce titre IV comporte les articles 19 à 22 . - L’article 19 propose une définition de l’économie circulaire et transpose les objectifs de la politique déchets, définis par la...

Publié le 23/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets : Arrêté du 29 juillet 2014 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les...

Le Ministère de l'écologie vient de publier, ce jour au Journal officiel, l'a rrêté du 29 juillet 2014 "fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les broyats d'emballages en bois pour un usage comme combustibles de type biomasse dans une installation de combustion" . Un texte qui démontre aussi les limites du dispositif et qui pose autant de questions qu'il n'apporte de...

Publié le 09/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi pour la transition énergétique : présentation du volet économie circulaire et déchets

Je vous propose une premier décryptage des mesures inscrites dans le Titre du projet de loi de programmation pour la transition énergétique, consacré à l'économie circulaire et aux déchets. Voici une synthèse du "TITRE IV – LUTTER CONTRE LES GASPILLAGES ET PROMOUVOIR L’ECONOMIE CIRCULAIRE : DE LA CONCEPTION DES PRODUITS A LEUR RECYCLAGE" (Les dispositions ajoutées au code de l'environnement...

Publié le 18/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Admission des déchets inertes dans les installations de recyclage et de stockage : Un projet...

Le Ministère de l'environnement a récemment diffusé un projet d'arrêté ministériel réformant le droit applicable aux déchets inertes. Ce texte va avoir des effets notables sur la performance économique des installations de recyclage des déchets du BTP et, donc, sur l'ouverture attendue de cette filière à l'économie circulaire. - Une première évolution consiste à soumettre les...

Publié le 18/06/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Mission Filière Papier recyclé du député Serge Bardy : participation à l'atelier du 20 mai sur la...

Le député Serge Bardy , à qui le Premier ministre a confié une importante mission interministérielle sur l'avenir de la filière papier recyclé, a bien voulu me demander de participer et d'intervenir à l'un des trois ateliers qu'il organise à l'Assemblée nationale, avec l'ensemble des acteurs et professionnels concernés. Je consacrerai pus spécialement mon exposé à la question du régime...

Publié le 18/05/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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