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Notes sur le tag : valorisation

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Dernières notes

Déchets : le cabinet Gossement Avocats obtient le rejet d’un recours contre une installation de...

Par un jugement n°1500541 du 11 avril 2017, le Tribunal administratif d’Amiens a rejeté la demande d’annulation, formée par plusieurs associations et riverains, d’une autorisation d’exploiter ICPE un centre de traitement et de valorisation de déchets. Le Cabinet Gossement Avocats défendait le syndicat mixte, exploitant de l'installation. Ce jugement intervenait dans un contexte particulier,...

Publié le 12/06/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des ressources ? (formation...

Le jeudi 9 mars 2017, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avoca ts et la société de conseil Recovering organiseront une nouvelle session de formation / débat d’actualité consacrée à l’économie circulaire dans le BTP. La connaissance des obligations réglementaires, des filières de valorisation, de l’économie du déchet est incontournable pour tous les acteurs impactés par ces...

Publié le 16/01/2017 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Déchets : la Cour de justice de l'Union européenne précise les conditions de distinction des...

Par un arrêt du 28 juillet 2016, la Cour de justice de l'Union européenne , saisie d'une question préjudicielle par le Conseil d'Etat italien, a précisé dans quels cas l'opération de comblement d'une carrière par des déchets peut être qualifiée d'opération de "valorisation" plutôt que d'"élimination" et ne pas relever de la directive du 26 avril 1999 relative à la mise en décharge des...

Publié le 29/07/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Mon logo est si petit sur ce site......

J'aime mieux ça....... Bonne semaine à tous ceux et celles qui me lisent (pas les robots, donc). Une petite question d'ailleurs, pour requérir votre esthétique avis, chers amis, fond noir ou fond blanc ? 

Publié le 14/03/2016 dans Vrilles &... par Muriel Duf | Lire la suite...

Déchets : projets d'arrêtés relatifs à la préparation et à la valorisation des combustibles...

Le ministère de l'écologie procède actuellement à l'élaboration de deux projets de textes très attendus et commentés, relatifs au cadre juridique des combustibles solides de récupération (CSR). I. L'objectif de la politique nationale de prévention et de gestion des déchets La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte .Pour mémoire, la loi n° 2015-992 du 17...

Publié le 01/09/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

CP - L’Institut de l’économie circulaire veut lever les freins relatifs au statut de déchet

Communiqué de presse Paris, le mercredi 10 juin 2015   L’Institut de l’économie circulaire veut lever les freins relatifs au statut de déchet   Alors que le modèle de l’économie circulaire connait un dynamisme sans précédent : thème prioritaire pour le G7, objet du titre IV du projet de loi de la transition énergétique pour la croissance verte ; sur le plan...

Publié le 11/06/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le bon plan « Bouge ta fripe » à Yssingeaux (Haute-Loire)

L’association « AVI43 – Bouge ta fripe » créée en 1999, est située à Yssingeaux. L’objet de l’association consiste à « Favoriser l’insertion professionnelle et sociale des personnes en difficultés, à travers le dispositif des chantiers d’insertion par l’activité économique ».   Cette activité économique se traduit par le ramassage, le tri et la vente de vêtement d’occasion ou la...

Publié le 22/09/2014 dans Les... par Agence Mézenc Information | Lire la suite...

La première boutique de la ressourcerie Trimaran a ouvert ses portes (Les Ollières, Ardèche)

Le 9 août 2014 , dès 9H, le public affluait à la boutique nouvellement installée dans son local du quartier St Andéol sur la route de St Sauveur de Montagut. C’est vrai que l’événement était attendu ! Depuis 2012, la ressourcerie Trimaran intervient sur le secteur de la communauté d’agglomération Privas centre Ardèche pour des actions de sensibilisation auprès du grand public (Semaine...

Publié le 13/08/2014 dans Les... par Agence Mézenc Information | Lire la suite...

La ressourcerie Trimaran a besoin de votre soutien!

  L’ouverture de la ressourcerie Trimaran et de son premier local aux Ollières (Ardèche) est prévu début août 2014. Il s’agira d’un atelier de maroquinerie et d’une boutique récup’ (mobilier, objets de décoration, livres …..). L’activité de la ressourcerie permettra de créer 7 emplois en 2014 dont 5 emplois en insertion (agrément  Atelier Chantier d’Insertion). Une...

Publié le 01/08/2014 dans Les... par Agence Mézenc Information | Lire la suite...

Participer au démarrage de la ressourcerie Trimaran? Vous pouvez les aider !

C’est la dernière ligne droite pour l’équipe de ressourcerie avant l’ouverture de la boutique et de l’atelier de maroquinerie prévue début août. Il leur manque juste un peu de trésorerie pour leur permettre de faire les investissements nécessaires. L’équipe a sollicité La Nef, banque éthique et solidaire qui a validé la demande de prêt participatif, mais elle fait aussi appel à votre aide...

Publié le 08/07/2014 dans Les... par Agence Mézenc Information | Lire la suite...

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