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Notes sur le tag : réemploi

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Dernières notes

Emballages plastiques à usage unique : décret ”3 R” du 29 avril 2021 relatif aux objectifs de...

Le décret n° 2021-517 du 29 avril 2021 relatif aux objectifs de réduction, de réutilisation et de réemploi, et de recyclage des emballages en plastique à usage unique pour la période 2021-2025 vient d'être publié. Il fixe des objectifs intermédiaires, pour le période 2021-2025, pour, in fine , réaliser l’objectif global de la fin de la mise sur le marché d'emballages en plastique à usage...

Publié le 04/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Commande publique vertueuse : obligation d’achat de certains biens issus de l’économie circulaire

Un décret du 9 mars 2021 pris pour l’application de la loi dite AGEC encourage les achats publics vertueux en instaurant une obligation d’achat de certains biens issus de l’économie circulaire. Il fixe une liste de produits impliquant une part minimale issue des filières du réemploi, de la réutilisation ou du recyclage. Ce décret permet de faire un pas supplémentaire dans le sens d’un...

Publié le 11/03/2021 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Vendre ou donner des matériaux de réemploi pour activer l’économie circulaire (Contrats Publics)

La vente de matériaux de réemploi par des maîtres d’ouvrages publics est selon les cas conditionnée par le respect de certaines règles de publicité de mise en concurrence ou de détermination du prix. Des moyens sont mis à leur disposition pour sécuriser les transactions afin de limiter les risques d’engagement de leur responsabilité. Notre article publié dans la revue Contrats...

Publié le 02/03/2021 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Questions autour d'une filière REP du bâtiment - Assises Nationales des déchets 2019

Les 15ème Assises Nationales des Déchets se sont déroulées à Nantes les 2 et 3 octobre 2019, dans un contexte législatif actif avec le projet de loi anti gaspillage et économie circulaire. La synthèse des débats, réalisée par Thierry Meunier, Président de l'Association (Groupe Séché Environnement) est en ligne. Débats de haute qualité au sein de l’atelier 6 des Assises. Autour...

Publié le 07/10/2019 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Visite guidée de l'exposition Matière Grise au Pavillon de l'Arsenal le 5 novembre 2014

L'exposition Matière Grise, consacrée aux réemploi des matériaux dans l'architecture, se déroule au Pavillon de l'Arsenal à Paris du 26 septembre 2014 au 4 janvier 2015. Déjà évoquée ICI,  elle rencontre un très large succès. Je vous invite à participer à la prochaine visite nocturne, du mercredi 5 novembre 2014, à laquelle je participerai. Programmation du Mercredi 5...

Publié le 29/10/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Exposition ”Matière grise” sur le réemploi au Pavillon de l'Arsenal

Le Pavillon de l’Arsenal, centre d’information et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de Paris, accueillera à compter du 26 septembre 2014 une nouvelle exposition consacrée aux enjeux du réemploi des matériaux dans les différents  métiers du bâtiment  : architectes, ingénieurs, industriels, assureurs, maîtres d’ouvrages … L’exposition « Matière grise » ,...

Publié le 15/09/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Gestion durable des déchets en Europe : La Commission au soutien des États membres (séminaire à...

Dans le cadre d’un séminaire européen tenu à Bruxelles ce mardi 19 mars 2013 et visant à venir en aide aux Etats membres affichant du retard dans la gestion durable des déchets, la Commission européenne fait valoir que le recyclage est inégal selon les Etats membres de l’Union. Alors que certains Etats membres parviennent à utiliser ces ressources à des fins productives et recyclent ou...

Publié le 19/03/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Les murs végétaux, tout le monde s'y met !

Suffit que je découvre de nouvelles idées inventions géniales pour avoir le moove du claquement de doigts à la Mary Poppin's : clak-la-terre, cluk-les-billes, clik-les-contenants ! La dernière invention repérée (merci fesse2bouc, tu me mâches la veille végétale, il faut bien le dire) est, à peu de frais et simple à réaliser, une palette transformée en mur vertical sur ce blog qui explique...

Publié le 27/02/2013 dans Vrilles &... par DUFOUR | Lire la suite...

Quand je fabrique un autre blog

Un des drames soft de ma vie, c'est d'avoir à retenir tellement d'identifiants et de mots de passe que ç'en devient presque gênant, tous ces mots-clefs balançés de guerre lasse sur la Toile. Tout ça pour introduire fort brillamment, je vous l'accorde, mon nouveau blog dédié au jardinage (oui, les 4 ou 5 autres sont dans les limbes du net, on s'en fout c'était avant),...

Publié le 09/02/2010 dans Muriel Duf -... par DUFOUR | Lire la suite...

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