La France à l'heure du recyclage des déchets

La France est entrée dans la société européenne du recyclage, ce qui ouvre de nouvelles perspectives pour les professionnels du recyclage des déchets inertes. Le nouveau cadre juridique mis en place précise les conditions nécessaires à la transformation d’un déchet en produit.   Le journal Batiactu a bien voulu consacrer un article à une intervention que j’ai effectuée sur...

Publié le 10/10/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Quels déchets inertes peuvent être recyclés ?

  La procédure d'admission des déchets inertes dans les installations de broyage-concassage et de transit a été fixée par un arrêté du 6 juillet 2011.  Certains déchets devront faire l’objet d’une procédure spécifique de détection (enrobés bitumineux, ballasts de voie). Pour le reste, c’est toujours le contrôle visuel des déchets par l'exploitant qui permet de vérifier...

Publié le 02/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Réforme du droit des déchets : le droit européen au service de la sémantique

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Publié le 19/07/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Diagnostic des déchets issus de la démolition du BTP : une étape clé du recyclage avant la sortie...

Le décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments a été publié au JO le 1 er juin 2011. Il participe aux objectifs de valorisation et de recyclage des déchets du BTP inscrits dans la Directive cadre "Déchets" du 29 novembre 2008 (transposée en France par l’ordonnance du 17 décembre...

Publié le 07/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

la filière forestière : l'avenir ?

Si la  forêt française est pourtant la troisième plus vaste d'Europe, occupant près de 30 % de l'Hexagone. En Alsace, on ne recense pas moins de 312 000 hectares de surface forestière, soit près de 38 % du territoire. Les activités liées à la forêt génèrent quelque 450 000 emplois en France selon une étude publiée en 2006. En matière de construction, le bois est sous-utilsé. Or, les...

Publié le 23/05/2009 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

Quoi de neuf ?

Publié le 05/10/2008 dans Daily Life par kl loth | Lire la suite...

Fioriture

Publié le 04/05/2006 dans Daily Life par kl loth | Lire la suite...