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Notes sur le tag : chantier

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Dernières notes

Déchets de chantier : le Conseil d'Etat clarifie la distinction entre déchets et sols pollués et...

Par une décision n°425514 en date du 29 juin 2020 , le Conseil d’Etat a précisé le régime de responsabilité du maître d'ouvrage pour la gestion des déblais résultant de travaux réalisés sur la voie publique par un opérateur de réseaux. Analyse.   Dans la présente affaire, le Conseil d’Etat était saisi d’une demande d’annulation d’un règlement de voirie. Celui-ci imposait des modalités...

Publié il y a 22 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

GRAND PARIS EXPRESS : Reprise progressive des travaux à la gare du Fort d’Issy/Vanves/Clamart...

A la demande de la Société du Grand Paris (SGP), les entreprises ont suspendu temporairement leur activité le 17 Mars dernier,  les conditions nécessaires à la protection des compagnons ne pouvant être réunies.  « À l’issue de plusieurs semaines d’échanges avec les services de l’Etat, les autorités de santé, les maîtres d'œuvre et les entreprises, les mesures sanitaires...

Publié le 26/04/2020 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Décret du 16 avril 2020 (composantes de la TGAP) : les déblais de chantier du BTP toujours exemptés

Le décret du 16 avril 2020 n° 2020-442 relatif aux composantes de la taxe générale sur les activités polluantes (entré en vigueur le 19 avril 2020) vient, entre autre chose, modifier les produits taxables de la composante sur les matériaux d’extraction de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Pour rappel, la TGAP, dont les principes sont codifiés à l’article 266...

Publié le 21/04/2020 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

VANVES EN CONFINEMENT DANS LE CREUX DE L’OREILLE

L’HOMMAGE DES VANVEENS A ABBAS    Depuis lundi, les vitrines de la boutique de Soliman Abbas, place de la République sont recouverts de lettres, de petits mots très touchant, de dessins d’enfants lui rendant hommage (sur la photo), devant lesquelles, les habitués s’arrêtent quelques courts instants pour les lire. Extraits : «  Ta gentillesse, ta générosité, tes mots...

Publié le 25/03/2020 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Fin de chantié i'a cènt-vint-un an eisatamen (2)

Fin de chantier il y a cent-vingt-et-un ans exactement (2) End of construction exactly one hundred and twenty-one years ago (2) Personnel de la maison Faucon. Souvenir Les Halles 4 mars 1899. AMA 10Fi160.

Publié le 04/03/2020 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Fin de chantié i'a cènt-vint-un an eisatamen

Fin de chantier il y a cent-vingt-et-un ans exactement End of construction exactly one hundred and twenty-one years ago

Publié le 16/02/2020 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Ariaga en chantier !

Cette photo, que j'ai prise à La Rochelle il y a quelques années, montre bien mon état actuel. Je suis en chantier avec le ferme espoir que, au terme de la rénovation, je serai en bon état de marche pour les années à venir. Le moral est très bon et je commence doucement à me remettre au travail de préparation de mes textes sur le site. Je vous embrasse tous amis connus et inconnus du...

Publié le 03/02/2019 dans Laboratoire... par Ariaga | Lire la suite...

Carnet / Quand je me motive pour la fiction romanesque

Photo : en lisant deux feuillets ratés que j'ai mis une heure à écrire (à 3h du matin) et qui sont complètement à refaire   Écrire un roman, c’est beaucoup travailler pour être lu en diagonale par des gens qui passeront à côté des trois quarts de ce que vous voulez dire et oublieront le reste assez rapidement.   L’écrivain que j’aime lire jusqu’au bout, s’il écrit...

Publié le 01/02/2019 dans LE BLOG... par Christian COTTET-EMARD | Lire la suite...

Les déblais de chantier valorisés sont exemptés de la taxe générale des activités polluantes

Un  Décryptage via Le Moniteur du 19 novembre 2018  permet de comprendre pourquoi la TGAP extraction ne s'appliquera pas aux déblais de chantier du BTP. Un résultat obtenu collectivement avec l'UMTM et la FNTP. Une circulaire du 6 novembre 2018 exclut de la composante « Matériaux d’extraction » de la taxe générale des activités polluantes (TGAP) « les matériaux excavés dans...

Publié le 25/01/2019 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

La responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matiēre de déchets

Enckell Avocats a réalisé une étude juridique sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets en collaboration avec la plateforme DEMOCLES. Cette étude répond aux nombreuses interrogations des maîtres d’ouvrages partenaires issues de situations auxquelles ils ont été confrontés sur leurs chantiers et apporte une interprétation du Code de l’environnement...

Publié le 24/01/2019 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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