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Notes sur le tag : éolien

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Philippe Terneyre : ”Energies renouvelables : contrats d'implantation” (Lamy)

A noter : la parution d'un ouvrage consacré aux contrats d'implantation des unités de production d'énergie renouvelable , rédigé par le Professeur Philippe Terneyre. Vous pouvez lire la présentation de l'ouvrage sur le site des éditions Lamy . Je l'ai commandé, je ne manquerai pas d'y revenir ici aprés l'avoir lu.

Publié le 28/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Trouble anormal de voisinage : une éolienne est-elle un ouvrage public ?

Les actions en trouble anormal de voisinage dirigées contre les exploitants de parcs éoliens vont-elles se multiplier ? Depuis que le TGI de Montpellier a ordonné, le 4 février dernier, le retrait de plusieurs éoliennes à la demande de riverains, la question est posée de savoir si les parcs éoliens vont faire l'objet d'une multiplication des actions en trouble anormal de voisinage devant le...

Publié le 26/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

France: la croissance de l'éolien subit un coup de frein au 1er trimestre (AFP)

AFP - PARIS - Le développement de l'énergie éolienne a subi un coup de frein en France au premier trimestre, avec une croissance de seulement 2% de la puissance du parc de production par rapport à la fin 2009, selon une note du commissariat général au développement durable publiée mercredi. "La progression du parc éolien est modérée en ce début d'année après un rythme de raccordement soutenu...

Publié le 26/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

éoliennes : Chantal Jouanno contre le classement Installations classées (ICPE)

Dans un entretien accordé au Monde paru cet aprés midi, Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie, se prononce contre le classement ICPE des éoliennes. Analyse. A l'occasion de la discussion parlementaire du projet de loi Grenelle 2 portant Engagement national pour l'environnement, les parlementaires ont voté, à l'article 34 du texte, une disposition prévoyant de supprimer la...

Publié le 19/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies renouvelables et Agriculture : le point sur le projet de loi de modernisation agricole

M Bruno Le Maire, Ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche a déposé, le 13 janvier 2010, un projet de loi « de modernisation de l’agriculture et de la pêche » qui comporte de nombreuses dispositions qui intéressent fortement le développement des énergies renouvelables. Ce texte, à la suite de nombreux autres, est une preuve supplémentaire que le code de l’urbanisme...

Publié le 16/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Pluie de nouvelles contraintes sur les éoliennes : clause de revoyure ou clause d'au revoir ?

Les députés viennent d’achever la discussion des dispositions de l’article 34 et donc du nouveau régime juridique de création des parcs éoliens. Premier décryptage. Les opérateurs devront avoir les reins solides et faire beaucoup d'efforts pour que la clause de revoyure ne soit pas une clause d'au revoir... Il y a quelques jours, Jean-Louis Borloo hésitait sur la stratégie à respecter face à...

Publié le 07/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Grenelle 2/Eoliennes : clause de revoyure ou clause d'au revoir ?

Ce jeudi soir, les députés ont examiné une partie des amendements déposés sur l'article 34 du projet de loi Grenelle 2. Jean-Louis Borloo a tenté de pacifier le débat en proposant une clause de revoyure. En clair : le contenu du texte ne devrait pas beaucoup changer mais serait ré examiné dans trois ans. Autre annonce ministérielle : les schémas régionaux climat, air, énergie...

Publié le 07/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes/plancher des 15MW : l'annonce de Patrick Ollier est une fausse bonne nouvelle !

A l'ouverture des débats sur le projet de loi Grenelle 2, les pro éoliens auraient marqué un point alors que Patrick Ollier aurait accepté de ne plus défendre une disposition imposant un seuil minimal de 15MW pour les parcs éoliens : il n'en est rien, bien au contraire. Fausse bonne nouvelle : c ette fausse concession de Patrick Ollier ne change rien et permet surtout de conserver...

Publié le 04/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

projet de loi Grenelle 2 : comment sortir de la controverse des éoliennes ?

A l'occasion de la présentation du projet de loi Grenelle 2 portant engagement national pour l'environnement, Jean-Louis Borloo est revenu hier sur la controverse des éoliennes. Est-ce si difficile d'en sortir ? Pour lire ma note d'analyse des dispositions du projet de loi relatives aux éoliennes, c'est ici. J'ai été frappé par les propos du Ministre d'Etat : "Sur l'éolien,...

Publié le 28/04/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Projet de loi Grenelle 2 : ce qui va vraiment changer pour les éoliennes…

Le texte du projet de loi Grenelle 2, portant « Engagement national pour l’environnement », tel qu’amendé par la Commission du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, a été publié. C’est ce texte qui sera discuté en séance, à l’Assemblée nationale, à compter du 4 mai 2010. L’adoption de certaines dispositions pourraient complètement bloquer voire tuer le développement de...

Publié le 19/04/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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