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Notes sur le tag : éolien

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Le Havre et Saint-Nazaire s'associent pour promouvoir l'éolien offshore

Présidents des communautés d'agglomération, des chambres de commerce et industriels se sont retrouvés ce mercredi pour établir en France une filiale de recherche, de production et d'assemblage de l'éolien. Le Havre et Saint-Nazaire ont de nombreux points communs, qui leur permettent de se réunir dans ce projet créateur d'emplois. Les deux villes ont en effet un accès aussi bien fluvial...

Publié le 23/09/2010 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

L'énergie éolienne et la protection de la biodiversité : Séminaire national

J'interviendrai le 15 septembre 2010, lors du Séminaire national organisé par la LPO, le SER, le MEEDM et l'ADEME sur un sujet central qui concerne en réalité toutes les énergies renouvelables : éoliennes et protection de la biodiversité. Je vous conseille vivement la visite du site internet éolien-biodiversité , particulièrement intéressant, qui comporte toutes less...

Publié le 10/09/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque, Eolien, TVA, IFER...précisions sur la fiscalité des énergies renouvelables

A lire : deux réponses ministérielles à deux questions parlementaires portant précisement sur la fiscalité des énergies renouvelables et apportant d'utiles précisions. Le sujet est d'actualité alors que le projet de loi de finances pour 2011 devrait être présenté d'ici à la fin du mois en Conseil des ministres. A lire : deux réponses ministérielles à deux questions parlementaires...

Publié le 07/09/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Fiscalité écologique : le projet de loi de finances et les énergies renouvelables

Le projet de loi de finances pour 2011 est actuellement en cours de finalisation avant d'être, d'ici à la fin du mois de septembre, présenté en conseil des ministres. Le point sur les mesures relatives aux énergies renouvelables. Le journal Les Echos fait ce matin le point sur les informations qui circulent depuis plusieurs semaines sur la réforme des mesures fiscales destinées à...

Publié le 06/09/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens - Actualisation 2010

Le Ministère de l'Ecologie vient de publier le "Guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens - Actualisation 2010" Ci dessous le communiqué de presse du Ministère de l'Ecologie et le lien pour télécharger le Guide. Il est essentiel de procéder à son étude trés attentive pour assurer la faisabilité et la sécurité juridiques de tout projet de parc éolien. Ce Guide est...

Publié le 19/07/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le principe de participation : une des clés de l’avenir de l’éolien (Actu Environnement)

Pour information : je viens de publier, sur Actu Environnement , une chronique consacrée à l'avenir de l'énergie éolienne. La chronique peut être lue ici . Je reste attentif à vos commentaires.

Publié le 07/07/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : le Juge du référé suspension et la condition d’urgence

Plusieurs décisions de justice récentes, dont un arrêt du Conseil d'Etat du 16 juin 2010, viennent préciser les conditions d'appréciation de la condition d'urgence par le Juge administratif du référé suspension. Il convient tout d’abord de rappeler que le Juge administratif des référés ne fait droit à une requête tendant à la suspension en référé d’une décision administrative qu’à la...

Publié le 01/07/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : une circulaire pour relancer la filière ? (GreenUnivers)

Pour information, je viens d'écrire, pour GreenUnivers, ce commentaire de la circulaire du 7 juin 2010 de Jean-Louis Borloo relative au développement de l'éolien terrestre. Ce commentaire peut être lu ici . Je vous en souhaite bonne lecture.

Publié le 17/06/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : circulaire Borloo du 7 juin 2010 relative au développement de l'éolien terrestre

Alors que les dispositions du projet de loi Grenelle 2, actuellement débattues en Commission mixte paritaire, risquent de freiner considérablement le développement de l'éolien en France, Jean-Louis Borloo vient d'adresser une circulaire "trés signalée" aux Préfets pour leur rappeler son soutien à la filière. Concrètement, cette circulaire a sans doute pour but d'adresser un message...

Publié le 16/06/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les Zones de développement de l'Eolien et le principe de participation

Le Conseil d'Etat a rendu, ce 16 avril 2010, un arrêt important pour le montage des projets de parcs éoliens terrestres. Il a en effet accepté de contrôler le respect du principe de participation par une décision de création d'une Zone de développement de l'éolien (ZDE). Au cas présent, les requérants demandaient l'annulation de l'arrêté préfectoral de création d'une ZDE au motif,...

Publié le 10/06/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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