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Notes sur le tag : transition énergétique

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Dernières notes

Le projet de loi sur la Transition énergétique

Ségolène Royal a présenté le 30 juillet 2014 en Conseil des ministres  son projet de loi sur la Transition Energétique. Le texte sera présenté aux commissions parlementaires en Septembre pour être voté fin 2014 ou début 2015. Dès son intitulé, le texte actuel précise, par rapport à l'avant-projet présenté en Juin 2014, le contexte dans lequel la ministre souhaite l'inscrire. Il ne...

Publié le 24/08/2014 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Petit déjeuner sur la loi pour la transition énergétique le 11 septembre 2014

Le cabinet organise une troisième édition de ce petit déjeuner, le 11 septembre 2014 au cours duquel nous décrypterons la version définitive du projet de loi à la veille du débat parlementaire. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa version définitive telle que présentée en Conseil des ministres le 30 juillet 2014 peut être téléchargé ici...

Publié le 18/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi pour la transition énergétique : présentation en Conseil des ministres et prochaines étapes

Ségolène Royal présente, ce mercredi 30 juillet, le "projet de loi de programmation pour la transition énergétique pour la croissance verte". Le dossier de presse diffusé lors de ce point presse peut être téléchargé ici .Tour d'horizon des dernières informations disponibles. Les derniers ajustements du projet de loi Le texte qui sera présenté en Conseil des ministres ce 30 juillet 2014...

Publié le 30/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Invitation presse] Loi pour la transition énergétique : publication de la première Note de La...

La Fabrique écologique , Think-Tank transpartisan, présentera à la presse, ce jeudi 24 juillet à 9h, sa première note relative au projet de loi pour la transition énergétique. J'ai l'honneur de co-présider avec Géraud Guibert, Président de La Fabrique écologique , le Groupe de travail consacré au suivi et à l'analyse de cette loi. NB : La note sera mise en ligne peu après sa présentation à...

Publié le 22/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Transition énergétique : avis du CNTE sur le projet de loi de programmation

Le Conseil national de la transition énergétique a émis, le 3 juillet 2014, un avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique. Le texte définitif de cet avis vient d'être diffusé. Il peut être téléchargé ici. L'avis du Conseil économique, social et environnemental est attendu demain. --

Publié le 08/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Coup de balai !

  Le billet de Patrick Parment   Pour une fois, on est d’accord avec le Medef, il est urgent de réformer notre modèle économique dans la mesure où celui-ci est une entrave à l’activité de ce pays. Là où nous ne sommes plus d’accord avec le patronat, c’est que l’allègement des charges réclamé risque de ne bénéficier qu’aux actionnaires et non à l’entreprise et ses ouvriers....

Publié le 01/07/2014 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Transition énergétique et réforme territoriale : Note pour l'Institut de l'économie circulaire

Je vous propose de consulter ici, sur le site de l'Institut de l'économie circulaire, une note relative à la place de l'objectif de l'économie circulaire dans les projets de lois relatifs à la transition énergétique et à la réforme territoriale . Je vous en souhaite bonne lecture et reste attentif à vos commentaires. --

Publié le 30/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Plus de détails sur les projets de Ségolène Royal

Ségolène Royal a donc présenté au  Conseil des ministres  du 18 juin 2014 les grandes lignes de son projet de loi sur la  transition énergétique . Ce texte a été jugé par le Président de la république comme "l'un des plus importants du quinquennat". Il comporte  80 articles autour de 5 axes principaux  : 1) Energie : d'ici 2030, réduction des GES de 50% et de...

Publié le 25/06/2014 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Transition énergétique : nouvelle version du projet de loi et de son exposé des motifs et étude...

Le Ministère de l'écologie a diffusé, ce dimanche 22 juin en soirée, une nouvelle version du projet de loi et de son exposé des motifs. Il a également diffusé un document trés important : l'étude d'impact du projet de loi. A noter : le projet de loi s'appelle désormais : "projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français". Je vous propose de télécharger ci-aprés La...

Publié le 23/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Autour de la transition énergétique : questions et débats d’actualité

Les Cahiers de Global Chance, n°35, juin 2014 Ce 35ème numéro des Cahiers de Global Chance pourra être téléchargé depuis cette page à partir du 1er juillet. L’édition papier est disponible auprès de l’association, en adressant un chèque de 15 euros à Global Chance, 5 avenue de Trivaux, 92190 Meudon, France. Vous pouvez utiliser à cette fin notre bon de commande . À l’instar du...

Publié le 20/06/2014 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

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