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Notes sur le tag : rapport

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ISRAEL : ENFANTS DETENUS - UN RAPPORT ACABLANT

Le ministère des Affaires étrangères britannique vient de publier un rapport explosif de 46 pages intitulé "Enfants en détention militaire"sur la manière dont lsraël m ... altraite les enfants palestiniens. Ce rapport fait suite à une enquête menée par une délégation de 9 avocats britanniques des plus respectables. En réponse aux accusations portées par ce terrible document, le...

Publié le 30/06/2012 dans E-MOSAIQUE -... par diazd | Lire la suite...

27 MILLIONS D'ESCLAVES DANS LE MONDE

Près de 27 millions de personnes seraient réduites en esclavage dans le monde aujourd'hui. C'est ce qu'a indiqué la secrétaire d'Etat américaine, Hillary Clinton , au moment où les Etats-Unis dévoilait, mardi 19 juin, leur rapport annuel sur le trafic d'êtres humains. Des progrès dans la lutte contre ce "fléau" ont toutefois été accomplis, grâce notamment aux poursuites engagées...

Publié le 23/06/2012 dans E-MOSAIQUE -... par diazd | Lire la suite...

Réforme du code minier : une priorité pour la nouvelle ministre de l'écologie

Nicole Bricq, nouvelle ministre de l'écologie, semble vouloir s'attacher sans attendre à la réforme du code minier et à en faire une des priorités de son début d'activité au ministère. Une excellente nouvelle. Et l'espoir que le rapport que j'avais remis à Nathalie Kosciusko-Morizet connaisse une suite. Le 8 juin, Nicole BRICQ, ministre de l'Écologie, du Développement durable...

Publié le 12/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

11 juin : Méditation

« "A mon avis, nous n'arriverons jamais à nous bien connaître si nous ne nous efforçons de connaître Dieu... C'est en contemplant ses grandeurs que nous découvrirons notre bassesse en envisageant sa pureté que nous verrons nos souillures, en considérant son humilité que nous reconnaîtrons combien nous sommes éloignés d'être humbles." (Château de l'âme, 1ère Dem. ch.II) [...] En somme...

Publié le 11/06/2012 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Une bonne surprise !

Pour le lecteur intéressé par le sujet, le rapport Larcher constituera une bonne surprise. Certes, il y a matière à dire sur les 26 propositions qui sont formulées en synthèse, mais chacune d'entre elles a le mérite de partir de l'existant pour tenter de l'améliorer et ne cède ni à la facilité, ni à la démagogie. Du coup, cette bonne surprise s'en avère être une mauvaise pour le commanditaire,...

Publié le 10/04/2012 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

On liquide !

La présentation devait avoir lieu hier matin devant la presse spécialisée. Annulée. Sine die et sans date de report. C'est que la veille, Gérard Larcher avait présenté son rapport sur la réforme de la formation professionnelle à l'Elysée. Et que manifestement il n'avait pas plu. Comme il est probable que Gérard Larcher écoute ses interlocuteurs et qu'il a beaucoup consulté, qu'il n'est pas...

Publié le 05/04/2012 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

RSE : la loi Warsmann précise l'obligation de rapport des filiales

L'Assemblée nationale a adopté, en lecture définitive, la proposition de loi présentée par le député Warsmann. Cette "petite" loi comporte des dispositions qui viennent modifier une fois de plus les dispositions de l'article L.225-102-1 du code de commerce, relatives à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises. L'article 12 (ci dessous) de ce texte apporte deux...

Publié le 04/03/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Code minier : la société Melrose recherche du pétrole au large de Marseille

La réforme du code minier est décidément urgente ( cf. mon rapport remis à Nathalie Kosciusko-Morizet ) : les réactions sont déjà nombreuses à l'annonce, par la société Melrose Mediterranean Limited, de son intention de demander une prolongation du permis exclusif de recherches destiné à identifier un gisement d'hydrocarbures dans la région de Marseille. En 2012 aussi, le pétrole...

Publié le 26/12/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le Profit ou La Santé !

Image provenant : http://pharmacritique.20minutes-blogs.fr/media/02/02/818196536.jpg Voici quelques exemples où notre santé importe peu devant le profit que cela engendre. VACCIN Gardasil: La surveillance renforcée levée Rapport du groupe de travail du 21...

Publié le 30/11/2011 dans entre toi et... par myo | Lire la suite...

Nouveau rapport sur l’instruction administrative des projets éoliens (CGEDD)

Le Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) a établi, en mai 2011, un volumineux rapport (114 pages) relatif à l’instruction administrative des projets éoliens . Celui-ci vient récemment d’être publié. Parmi les recommandations de cette autorité, on peut notamment relever, s’agissant des ZDE, qu’il est préconisé de préciser les contraintes et...

Publié le 24/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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