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Notes sur le tag : rapport

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Dernières notes

La situation des seniors s'aggrave encore

Un rapport d'évaluation sur l'emploi des seniors de l'IGAS vient d'être publié "Retour à l'emploi des seniors au chômage - Rapport d'évaluation" de juin 2013 de 295 pages. Le rapport est accablant. Voici les titres des chapitres de la synthèse du rapport que vous pouvez télécharger à partir de ce lien : ...

Publié le 20/09/2013 dans Quinquas... par Quinquas Citoyens | Lire la suite...

Crime de guerre et désinformation

« C’est un crime de guerre » affirme le secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-Moon, à la réception du rapport des experts sur l’attaque chimique en Syrie du 21 août.Admettons, quoiqu’on ne voit pas très bien en quoi il est plus criminel de tuer des gens avec des gaz qu’avec des bombes ou des voitures piégées, il n’en reste pas moins que le rapport, s’il explique bien le «...

Publié le 19/09/2013 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Déchets - Responsabilité élargie du producteur : rapport final de la mission parlementaire

Je vous propose la lecture du rapport de la mission de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») ainsi que du communiqué de presse du député Bertrand Pancher. Le Rapport final de de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des...

Publié le 11/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

NICO (WAYNE TOUSSAINT) MIGHTY QUARTET A LA DYNAMO TOULOUSE LE 30 AOUT 2013

(Captation Personnelle) NICO (WAYNE TOUSSAINT) MIGHTY QUARTET A LA DYNAMO TOULOUSE LE 30 AOUT 2013 BLUES SUMMER NIGHTS ORGANISE PAR LE TOULOUSE BLUES SOCIETY

Publié le 07/09/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Energies Marines : les 17 propositions du SER pour accélérer leur développement

Le Syndicat des énergies renouvelables qui réuni notamment les professionnels de l’éolien en mer et des énergies marines, soutien une adaptation du cadre administratif aux enjeux d’une stratégie ambitieuse en matière d’éolien en mer et d’énergies marines renouvelables. Un rapport présentant 17 mesures a été établi à la suite de plusieurs mois de travail ayant permis de recenser les...

Publié le 22/08/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

La réforme des retraites : le rapport moreau

Les économistes attérés vont organiser une conférence-débat le 4 septembre à Paris , en soirée (le programme et les détails vous seront communiqués en temps utile). Vous pouvez d’ores et déjà lire nos chroniques présentes sur notre site, sur ce thème : Marianne : http://www.marianne.net/les-eco-att/Retraites-les-impasses-du-rapport-Moreau_a14.html...

Publié le 04/07/2013 dans Quinquas... par Quinquas Citoyens | Lire la suite...

Enquêtes publiques : la procédure de modification du rapport du Commissaire enquêteur

La jurisprudence administrative offre plusieurs exemples d'annulations d'autorisations administratives au motif d'une irrégularité du rapport du Commissaire enquêteur. Il existe pourtant un moyen de prévenir ce risque. Les dispositions de l'article R.123-20 du code de l'environnement sont cependant (très) mal connues des pétitionnaires. L'audit juridique du rapport du Commissaire enquêteur...

Publié le 09/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : publication et analyse du rapport Labetoulle sur les recours abusifs

Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement a publié ce 17 mai , le rapport du Groupe de travail présidé par Daniel Labetoulle et intitulé "Construction et droit au recours : pour un meilleur équilibre". Le rapport peut être consulté ici. Le rapport remis par le Président Labetoulle à la Ministre de l'égalité des territoires et du logement comporte une analyse...

Publié le 20/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets - Mâchefers : la mission de lutte contre l'inflation normative propose d'abroger l'arrêté...

La mission de lutte contre l'inflation normative vient de remettre son rapport au Premier ministre. Elle propose notamment d'abroger l'arrêté du 18 novembre 2011 relatif au recyclage en technique routière des mâchefers d'incinération. Le rapport peut être téléchargé ici. Voici le texte de la 7ème proposition du rapport "7ème proposition. environnement Texte visé : Arrêté du 18...

Publié le 27/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

FUSIONNEL IMPROMPTU

FUSIONNEL IMPROMPTU Tour à tour noir ou agréablement léger S'établit un rapport de dépendance de plus en plus fort A certaines saveurs anciennes dans leur noble simplicité. On peut parvenir à une vraie joie de vivre Au travers le mordant, l'absurde et le malheur, A peine gêné par l'intérêt particulier Porté aux hasards et aux...

Publié le 13/03/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

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