Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : enquête publique
Tags relatifs
Dernières notes
Autorisation des centrales solaires au sol : le décret est paru
Le décret relatif aux conditions d'autorisation des centrales solaires est paru au JO ce matin . Voici une courte analyse du texte que je viens de publier sur le site GreenUnivers. Les centrales au sol de plus de 250 kWc seront désormais soumises à un permis de construire. C'est l'une des nouvelles règles fixées dans le décret modifiant le régime juridique des...
Publié le 20/11/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...
Midi Libre Sète – Criques - L'association de Sauvegarde enthousiaste
Tout doit tendre au bon sens ; mais, pour y parvenir, Le chemin est glissant et pénible à tenir ; Pour peu qu'on s'en écarte, aussitôt on se noie - BOILEAU Sans nuire aux intérêts du propriétaire, l’avis du Commissaire enquêteur répond parfaitement aux aspirations de la population qui souhaite avec bon sens que le site ne soit pas dénaturé par un déferlement de nouvelles...
Publié le 25/10/2009 dans Sète dans... par .../... | Lire la suite...
Enquêtes publiques : la relance maltraite le code de l'environnement
Hier matin, lors d'un point d'étape mensuel sur le plan de relance, M Patrick Dedjian a annoncé qu'un projet de texte serait soumis à la consultation interministérielle, sans doute la semaine prochaine, pour relever les seuils de déclenchement obligatoire des enquêtes publiques. Rappelons qu'à la suite du vote de loi Bouchardeau, le 12 juillet 1983, une enquête publique doit être organisée...
Publié le 06/05/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...
CEMEX : suite
Communiqué du Conseil de Quartier Graviers-Galliéni : Béton-de-France suite.doc
Publié le 23/03/2009 dans Epine Montain par AFAC | Lire la suite...
Béton de France CEMEX
Il y a quelque temps déjà, une pétition avait circulé sur le quartier concernant les nuisances liées à notre voisine l'usine Béton de France. Aujourd'hui, cette usine fait l'objet d'une enquête publique. C'est un responsable du Conseil de Quartier de Galliéni-Graviers (sur Palaiseau) qui nous donne ces informations : Béton-de-France.doc
Publié le 16/03/2009 dans Epine Montain par AFAC | Lire la suite...
Tags les plus populaires
cinéma jean luc romero michel caricature cartoon film histoire cinema films paris photo chanson chanson francaise darmanin feutre louis xiv occitanie parti socialiste ps saint louis société ville de vanves 26 avril affaires européennes art bayrou bd blanche de castille blog byzance chine christianisme donald trump encre europe femme fenêtre fille littérature mec notre-dame de paris nutrition olivier faure philosophie portrait preparatif recettes religion roman russie ukraine