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Notes sur le tag : avis

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Critique - MY SON de Christian Carion (en salles le 03.11.2021)

« Il n'y a pas de plus profonde solitude que celle du samouraï. Seule peut lui être comparée celle du tigre dans la jungle...». C’est au chef-d’œuvre éponyme de Jean-Pierre Melville et à cette citation qui en est extraite que j’ai d’abord songé en sortant de la projection de My son , le nouveau film de Christian Carion, remake de son propre film, Mon garçon (2017). Certaines « images...

Publié le 02/11/2021 dans IN THE MOOD... par Sandra Mézière | Lire la suite...

Certificats d'économies d'énergie : le Gouvernement prépare un nouveau dispositif de lutte contre...

Le Gouvernement vient de déposer à l'Assemblée nationale un amendement sur le projet de loi "climat et résilience" dans le but de créer un nouveau et important dispositif de lutte contre la fraude aux certificats d'économies d'économies d'énergie. Un amendement d'autant plus important que "Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) est le principal outil pour accompagner...

Publié le 27/03/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Analyse des émissions des ICPE : un simple avis pourra changer les méthodes

L'arrêté ministériel du 17 décembre 2020 prévoit que la liste des méthodes normalisées de référence d’analyse des émissions des ICPE peut désormais être fixée par un simple avis ministériel. C'est à première analyse une mesure essentiellement technique. En pratique, cependant, le choix de ne plus passer par un arrêté ministériel soulève des questions juridiques quant au caractère...

Publié le 14/01/2021 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Voyageurs du soir

À l'heure où j'écris, l'épidémie Covid 19 confine plus de trois milliards d'habitants chez eux, c'est-à-dire près de la moitié de la population mondiale. Avec le sentiment que nous pouvons tous être atteints.   L'histoire fourmille d'événements dramatiques : guerres, épidémies, génocides, mouvements climatiques, explosions atomiques. Souvenons-nous des bombes larguées sur Hiroshima...

Publié le 14/04/2020 dans Geneviève... par Elle et Lui | Lire la suite...

Régularisation des avis de l'Autorité Environnementale : chronique de Florian Ferjoux pour le...

Me Florian Ferjoux vient de publier une  chronique juridique consacrée à la régularisation des avis de l'Autorité environnement dans dans le n°31 du Journal de l'éolien édité par Observ'ER. Cette chronique peut être consultée ici . La librairie est accessible ici. -

Publié le 03/12/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Autorisation environnementale : précisions importantes sur l’application des dispositions...

Par un avis n° 416831 du 26 juillet 2018 , le Conseil d’Etat a répondu aux questions posées par le Tribunal administratif de Lille, qui s’interrogeait sur l’application des nouvelles dispositions relatives à l’autorisation environnementale, dans un contentieux en cours contre un projet éolien soumis à l’ancien régime de l’autorisation unique. Aux termes de cet avis, la Haute juridiction...

Publié le 01/08/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Toi, toi mon poids

Toi, toi, mon tout mon poids. Mon poids me pèse (sans mauvais jeu de mots) et je ne peux plus avaler un seul aliment sans y prêter attention. C’est presque devenu une obsession. Je veux dire au niveau de la culpabilité. Car j’ai quelques kilos en trop, rien de grave, mais ils m’empêchent de me sentir bien dans mon jean. J’avais dit il y a quelques années que j’arrêtais les régimes...

Publié le 30/07/2018 dans Sabine et... par Sabine | Lire la suite...

Urbanisme : Le Conseil d’Etat encourage le juge administratif à enjoindre l’administration de...

Par un avis du 25 mai 2018, n°417350, le Conseil d’Etat a rendu une décision importante qui vise à donner plus d’effets aux annulations des refus d’autorisation d’urbanisme. Le Conseil d’Etat a été saisi pour avis par le Tribunal administratif de Versailles pour se prononcer sur des questions en lien avec l’exercice de son pouvoir d’injonction (Cf. Article L. 911-1 du code de justice...

Publié le 30/05/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Este blog a besoun de vacanço !

Li nouvello publicacioun van se faire  rare dins li semano que vènon. Mai si pajo e si coumentàri reston dubert...  e iéu avisa ! Vous gramaciéu tóuti pèr vostro presènci e vous souvete uno bono annado ! À forço vite ! Ce blog a besoin de vacances ! Les nouvelles publications vont se faire rares dans les semaines à venir. Mais ses pages et ses commentaires...

Publié le 01/01/2018 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Eco-organismes : avis du 27 décembre 2016 de l’Autorité de la concurrence sur la filière de...

Le 27 décembre 2016, l’Autorité de la concurrence a rendu un avis très important pour la gestion des déchets concernant la filière des déchets d’emballages ménagers . Présentation. Pour mémoire, l’Autorité de la concurrence a été saisie, pour avis, par le ministère de l’économie et des finances, afin de statuer sur les enjeux liés aux modalités de coexistence d’éco-organismes par rapport au...

Publié le 10/01/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

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