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Notes sur le tag : domaine public
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Robert Desnos, Domaine public
Le paysage J’avais rêvé d’aimer. J’aime encore mais l’amour Ce n’est plus ce bouquet de lilas et de roses Chargeant de leurs parfums la forêt où repose Une flamme à l’issue de sentiers sans détours. J’avais rêvé d’aimer. J’aime encore mais l’amour Ce n’est plus cet orage où...
Publié le 23/05/2020 dans litteratured... par Littérature de partout | Lire la suite...
Amendes de 500 euros : les personnes sans-abri menacées
Communiqué du Collectif des associations unies Le Collectif des associations unies alerte sur l’article 15 du projet de loi « relatif à l’engagement dans la vie locale et la proximité de la vie publique », actuellement en discussion au Sénat. Dans le cadre d’un renforcement du pouvoir des maires, cette disposition permet d’infliger des amendes administratives pour...
Publié le 07/10/2019 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...
Domaine public : constitutionnalité des principes d’inaliénabilité et d’imprescriptibilité des...
Le Conseil constitutionnel a été saisi le 5 septembre 2018 par la Cour de cassation d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la conformité aux droits et libertés que la constitution garantit de l’article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes publiques. Par une décision n°2018-743 QPC du 26 octobre 2018 , le Conseil constitutionnel a consacré la...
Publié le 07/11/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...
Ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques : le...
Ce 12 juillet 2017, le Gouvernement a déposé à l'Assemblée nationale un projet de loi ratifiant l’ ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques . L'occasion de faire le point sur une ordonnance qui suscite beaucoup d'interrogations de la part des entreprises souhaitant développer des projets sur le domaine des personnes publiques. L'ordonnance du...
Publié le 26/07/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...
Robert Desnos, Domaine public
Photo Man Ray Sirène Anémone Qui donc pourrait me voir Moi la flamme étrangère L'anémone du soir Fleurit sous mes fougères Ô fougères mes mains Hors l'armure brisée Sur le bord des chemins En ordre sont dressées Et la nuit s'exagère Au brasier de la rouille Tandis que les fougères Vont aux écrins de houille...
Publié le 10/08/2016 dans litteratured... par Littérature de partout | Lire la suite...
Robert Desnos, Complainte de Fantômas, dans Domaine public
Complainte de Fantômas 1 Écoutez... Faites silence... La triste énumération De tous les forfaits sans nom, Des tortures, des violences Toujours impunis, hélas ! Du criminel Fantômas. ...
Publié le 06/04/2016 dans litteratured... par Littérature de partout | Lire la suite...
Robert Desnos, Domaine public
Les sources de la nuit Les sources de la nuit sont baignées de lumière. C’est un fleuve où constamment boivent des chevaux et des juments de pierre en hennissant. Tant de siècles de dur labeur aboutiront-ils enfin à la fatigue qui amollit les...
Publié le 29/03/2015 dans litteratured... par Littérature de partout | Lire la suite...
CLASSEMENT DE LA RUE DE L’AVENIR DANS LE DOMAINE PUBLIC DE VANVES : UNE PROCEDURE SIMPLE PLEINE...
Une nouvelle étape dans le classement dans le domaine public de la rue de l‘Avenir, et son impasse, a été franchie Jeudi dernier à l’occasion d’une réunion des riverains avec le maire, le service de l’urbanisme et le cabinet Gexpertise Conseil. Rappelons que c’est une affaire qui a démarré le 28 Septembre 2011 lorsque la mairie a engagé la procédure de transfert dans le domaine...
Publié le 18/05/2014 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...
Quels sont les droits du propriétaire riverain en cas de progression du rivage de la mer ?
Le domaine public naturel est susceptible d'évoluer, de s'étendre. Dans certains cas, l'Etat peut donc être appelé à décider de reconnaître l'extension du domaine public naturel sur des propriétés privées. Dans quelles conditions les propriétaires riverains de la mer, concernés par cette nouvelle délimitation du domaine public naturel, ont-ils droit indemnisation ? Saisi d'une QPC tendant au...
Publié le 26/05/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...
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