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Notes sur le tag : éolien

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Eolien off shore : publication du cahier des charges de l'appel d’offres

La Commission de régulation de l'énergie vient de publier sur son site internet le cahier des charges de l'appel df'offres pour la réalisation de cinq parcs éoliens off shore. Vous pouvez le consulter à cette adresse . __

Publié le 11/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le 14 juillet : pas de fête pour les éoliennes...

Le 12 juillet : bonne nouvelle pour les éoliennes off shore alors que le Gouvernement lance l'appel d'offres pour la réalisation de cinq parcs. Le 14 juillet : mauvaise nouvelle, les éoliennes à terre deviennent des "installations classées" ce qui en rendra plus délicat le développement. L'une ne saurait cacher l'autre. Le classement ICPE : un peu d'histoire J'ai écrit ici...

Publié le 10/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Conférence « Énergie éolienne et innovation » - 5 juillet 2011

Ce mardi 5 juillet, je change de métier le temps d'une journée. J'anime en effet la trés belle et importante conférence organisée par le bureau de coordination franco-allemand des énergies renouvelables qui se tiendra à La Défense dans les locaux du Ministère de l'écologie. Vous pouvez consulter le programme de cette conférence sur le site internet du bureau de...

Publié le 04/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : le juge administratif, le permis de construire et les préoccupations d'environnement

La jurisprudence administrative relative aux éoliennes est à l'heure actuelle d'une grande densité. Plusieurs jugements de Tribunaux administratifs rendus récemment apportent des précisions utiles au régime juridique du permis de construire un parc éolien, en ce qui concerne notamment la portée des dispositions de l'article R.111-15 du code de l'urbanisme. Le respect des préoccupations...

Publié le 04/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : un mega projet pour le Sud Ardennes

Nous vous avons parlé du projet éolien de Windvision à l'occasion des réunions publiques qui se sont tenues en juin. Voici selon l' ALE l'état d'avancement du dossier. La société Windvision étudie l’implantation d’un vaste parc qui pourrait atteindre 390 MW de puissance installée, à cheval sur les communautés de communes du Junivillois et de l’Argonne Ardennaise....

Publié le 03/07/2011 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Solaire : la loi littoral et le caractère agricole d’une zone sont opposables aux projets de...

Par jugement du 24 février 2011, le Tribunal administratif de Montpellier a annulé, sur le fondement notamment de la loi littoral de 1986, la révision simplifiée d’un POS destinée à permettre l’accueil de quatre centrales solaires au sol. Une décision qui rend plus que jamais nécessaire un audit d’urbanisme rigoureux de tous les projets d’énergies renouvelables. A titre liminaire, il...

Publié le 29/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : vers une plus grande transparence des données relatives à l'obligation...

Le Gouvernement s'y était engagé à plusieurs reprises, tant lors du vote de la loi Grenelle 2 que lors de la concertation sur le solaire PV pilotée par M Charpin : il vient de publier au JO l'arrêté "définissant la diffusion de données locales sur les énergies renouvelables". Une transparence encore un peu timide. L'arrêté du 14 juin prévoit la publication "par voie électronique", donc par...

Publié le 27/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : la Cour administrative d'appel de Marseille annule un permis de construire pour...

Par arrêt du 30 mai 2011, la Cour administrative d'appel de Marseille a annulé le permis de construire d'un parc éolien de sept aérogénérateurs. L'intérêt de l'arrêt réside principalement dans l'analyse de la maîtrise foncière du site d'implantation des éoliennes. A titre liminaire, il convient de noter que France Energie éolienne d'une part, la Fédération nationale Vent de colère...

Publié le 27/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quand l’éolien souligne le potentiel du territoire havrais

Ce tiennent aujourd'hui et demain au Havre les Rencontres Internationales du Havre aux Docks Cafés. Les Rencontres Internationales du Havre des 23 et 24 juin 2011 sont placées, pour cette 4 ème édition, sous le signe de l’éolien en mer. Organisé par la municipalité et Le Havre Développement, ce colloque réunit scientifiques, industriels et institutionnels autour d’un objectif commun :...

Publié le 23/06/2011 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

Eoliennes : la dernière version des textes relatifs au passage en ICPE

Voici la dernière version des textes relatifs au nouveau régime ICPE des éoliennes, textes qui seront examinés par le Conseil supérieur de l'énergie le 29 juin 2011. Vous pouvez télécharger ci-aprés : Le rapport sur le décret et les arrêtés éeoliennes/ICPE Le projet de décret d'entrée en nomenclature ICPE Le projet d'arrêté relatif aux éoliennes soumises à autorisation Le projet...

Publié le 22/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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