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Notes sur le tag : urbanisme

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Dernières notes

Tram-train du Médoc ou simple ligne de Tram D ?

Ce mercredi 9 octobre, le rapporteur public a conclu à l'annulation de deux arrêtés préfectoraux portant sur la déclaration d'utilité publique de la future ligne D du tramway de Bordeaux et le tram-train du Médoc. Le magistrat représentant le ministère public a pointé des « incertitudes », des « lacunes » et constaté une certaine « opacité » dans le dossier d'enquête publique de la ligne D...

Publié le 11/10/2014 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

La Rue Neuve à Paris, un projet fou pour faire revivre la capitale

citations de l'article : http://www.lexpress.fr/styles/saveurs/la-jeune-rue-le-projet-gastronomique-et-design-qui-va-changer-paris_1503184.html Ils s'apprêtent à transformer un quartier entier de Paris en marché arty, gastronomique et écologique. Le fondateur de la Jeune Rue, Cédric Naudon, a choisi L'Express Styles pour dévoiler son projet pharaonique. En savoir plus...

Publié le 16/09/2014 dans Le monde en... par Karabistouille | Lire la suite...

VANVES A L’HEURE JAPONAISE AVEC LE PROJET NIWA DE KENGO KUMA ET BOUYGUES IMMOBILIER

Normal 0 21 MicrosoftInternetExplorer4 st1:*{behavior:url(#ieooui) } /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...

Publié le 26/06/2014 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

[Petit déjeuner Gossement avocats] 15 mai 2014 : Le droit des sites et sols pollués au lendemain...

Le Cabinet organise ce jeudi 15 mai 2014 à 9h un petit déjeuner exclusivement consacré à la réforme du cadre juridique applicable aux sites et sols pollués, par la loi (ALUR) n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. Le cabinet Gossement avocat organise son 4ème petit déjeuner sur la Loi (ALUR ) n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement...

Publié le 12/05/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : le juge se prononce sur les premières demandes d'indemnisation contre des recours...

La Cour administrative d'appel de Marseille, saisie de demandes d'indemnisation fondées sur les dispositions du nouvel article L.600-7 du code de l'urbanisme vient de rendre plusieurs arrêts qui retiendront l'attention des acteurs du contentieux de l'urbanisme. Pour mémoire, l'article L600-7 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction issue de l'article 2 de l'Ordonnance n°2013-638 du 18...

Publié le 23/04/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Cataclysme aux municipales: la raison méconnue

Cataclysme aux municipales: la raison méconnue par Xavier Raufer Ex: http://metapoinfos.hautetfort.com Ignorée par la gauche, négligée par les libéraux, mal mesurée par la droite nationale, l’origine profonde du séisme est la “politique de la ville” La société humaine est toujours plus complexe ; tout problème grave y forme désormais un inextricable écheveau de...

Publié le 23/04/2014 dans Euro-Synergies par Ratatosk | Lire la suite...

RETOUR SUR LE BUDGET 2014 DE VANVES (Suite) : Economies d’énergies, mise en accessibilité et...

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Publié le 15/04/2014 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

[Veille] Urbanisme : publication de la loi (ALUR) pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Le Gouvernement vient de publier ce matin au Journal officiel la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové . Le cabinet organise ce 3 avril un petit déjeuner consacré aux mesures clés du Titre IV (urbanisme) de ce texte. Je présenterai un exposé sur cette loi lors du grand colloque organisé ce 4 avril par la Faculté de droit d'Aix-Marseille. --

Publié le 26/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme et Loi ALUR : chronique de Dorothée Courilleau pour Green Business (BFM Business)

Je vous propose de regarder la chronique de Me Dorothée Courilleau , avocat au cabinet Gossement avocats, diffusée dan Green Business, présenté par Nathalie Croisé sur BFM Business.

Publié le 02/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme - Loi ALUR : Colloque le 4 avril 2014 à l'université Aix-Marseille

J'interviendrai, ce 4 avril, au grand colloque organisé par l'Université Aix-Marseille sur le le "dispositif Duflot" parmi de nombreux experts en droit immobilier et en droit de l'urbanisme. Renseignements ci-dessous. Le Groupe de Recherches et d’Etudes en Droit de l’Immobilier, de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de la Construction Vous pouvez télécharger ci-aprés le programme...

Publié le 27/02/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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