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Notes sur le tag : pollution

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Dernières notes

Sites et sols pollués : les obligations réciproques entre le preneur et le bailleur ne se...

Par un arrêt du 24 mai 2018, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi d’un bailleur qui sollicitait une dépollution du site par le preneur exploitant d’une ICPE. Un arrêt important en ce qu'il rappelle que les obligations réciproques entre le preneur et le bailleur ne se limitent pas à celles énoncées dans le contrat de bail. Il convient de tenir compte des échanges entre les parties mais...

Publié il y a 4 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Révélations inquiétantes sur la pollution de Sanofi à Lacq

Pointée du doigt il y a quelques années lors du scandale de la Dépakine*, l’entreprise Sanofi fait de nouveau parler d’elle. Cette-fois, ce sont les colonnes de son site chimique de Mourenx, dans le bassin industriel de Lacq, qui posent question : un rapport met en évidence des rejets de matières dangereuses à des taux astronomiques, bien loin des seuils autorisés. La santé des riverains est...

Publié il y a 10 jours dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

EN ATTENDANT L'EFFONDREMENT 1

22 juin 2015 Le pape François a raison ! 1/3   Le monde est en mauvais état, ça commence à se voir et même à se savoir. Le pape François en personne s’en est aperçu, c'est dire (cf. son "encyclique" Laudato si ). Mais l’Eglise catholique est dans un tel délabrement que je n’ai plus envie d’appuyer sur la détente. On nous fait un ramdam pas possible au sujet du ramadan. On...

Publié le 30/04/2018 dans ALEXIPHARMAQ... par fredlautre | Lire la suite...

LA POLLUTION EXPLIQUÉE AUX ENFANTS

  3 décembre 2011 Durban ? C’est où ? C’est là où il y a de belles plages sur l’océan Indien, un peu au sud du Swaziland et du Mozambique. C’est là que les écologistes et les gouvernements de la planète font trempette en ce moment pour veiller à la santé de la dite planète. C’est beau, l’écologie, non ? Moi qui suis un peu demeuré, je n’ai pas encore bien compris de...

Publié le 13/04/2018 dans ALEXIPHARMAQ... par fredlautre | Lire la suite...

Sites et sols pollués : de l'importance de rédiger des clauses précises sur la dépollution dans...

Par un arrêt du 22 mars 2018, n° 16/13584, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a interprété un contrat bail aux clauses « ambiguës », en ce qu’il imposait au preneur à la fois, la restitution du bien « entièrement dépollué » et « le respect des normes de dépollution ».   Cet arrêt comporte deux enseignements intéressants. D’une part , il rappelle que la...

Publié le 10/04/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Sites et sols pollués : les termes du précédent acte de vente sur la dépollution du terrain...

Par un arrêt du 15 mars 2018, n° 17-10.396, la troisième chambre civile de la Cour de cassation a apporté des précisions importantes en matière de délivrance conforme d’un site pollué. En l’espèce, la Ville de Paris a vendu à la société X un terrain anciennement exploité par la société Gaz de France. La société X l’a vendu à son tour. Le premier contrat de vente passé entre la Ville de...

Publié le 27/03/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

QU’EST-CE QU’UN ÉCOLOGISTE ? 3/4

19 octobre 2017 Des nouvelles de l'état du monde (3). 3 A part ça, aucun voyageur du train fou qui nous emporte ne pourra dire que le signal d’alarme était en panne : les sentinelles font leur boulot et ne cessent d’actionner la sirène. Ce qui inquiète, c’est plutôt qu’il n’y a pire sourd que celui qui refuse d’entendre, et que le signal d’alarme donne massivement l’impression...

Publié le 24/03/2018 dans ALEXIPHARMAQ... par fredlautre | Lire la suite...

QU’EST-CE QU’UN ÉCOLOGISTE ? 2/4

18 octobre 2017 Des nouvelles de l'état du monde (2). 2 Face à ces militants foutrement déconnectés du réel, les vrais écologistes. Je veux dire les gens normaux, spectateurs sidérés de la rage autodestructrice de l’espèce humaine, de plus en plus massive et précipitée, qui fait ses dégâts dans les recoins les plus reculés de la planète (on a trouvé d'intéressantes concentrations de...

Publié le 23/03/2018 dans ALEXIPHARMAQ... par fredlautre | Lire la suite...

Au Cas par Cas, quel Impact?

Les procédures de projets sur notre secteur sont parfois discrètes. Même si la législation exige des diffusions par affichage sur les sites, une veille est nécessaire car l'usage n'est pas habituel de prévenir directement les personnes intéressées. Ainsi en environnement, en est-il des consultations de l'autorité environnementale. Nous pourrions peut-être espérer un changement sur le...

Publié le 23/02/2018 dans Coupvray... par lafreminette | Lire la suite...

Alerte à la pollution au Havre les 22 et 23 février 2018

ATMO Normandie signale un pic de la pollution important. La qualité de l'air est établie à 8 sur 10, soit une qualité particulièrement mauvaise. La Préfecture lance donc une procédure d'information et de recommandations pour les particules en suspension en Seine-Maritime. Notez que la plateforme Allo Industrie lance également 3 informations qui ont une incidence sur la qualité de...

Publié le 22/02/2018 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

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