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Notes sur le tag : solaire

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Eolien/Solaire photovoltaïque : le tableau de bord du 4ème trimestre 2009

Le Commissariat général au développement durable du Ministère de l'Ecologie vient de publier le Tableau de bord éolien - photovoltaïque au 4ème trimestre 2009. Vous pouvez le consulter ici . ( photo w0arz - Flick'R ) Les chiffres clés au 31 décembre 2009 sont les suivants : Éolien : - puissance raccordée : 4 574 MW (+ 29 % par rapport au 31/12/2008) pour 731 installations - 1 036...

Publié le 03/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Centrales solaires photovoltaïques au sol et sites industriels/pollués

La création des centrales solaires au sol fait l'objet d'un cadre juridique bien plus précis et contraignant depuis un décret du 19 novembre 2009 et une circulaire du Ministère de l'Ecologie du 18 décembre 2009. Désormais, la création de ces systèmes solaires dans certaines zones comme les zones agricoles est plus encadrée. Dans ce contexte, nombre d'opérateurs réfléchissent à la...

Publié le 03/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Desert Tec, poumon solaire de l'Europe ou de l'Afrique ?

J'ai écouté avec attention l'intervention de Marielle de Sarnez sur la destination du projet Desert Tec. Pour mémoire, il s'agit d'un projet d'investissement mastodontesque, 400 milliards d'euros, pour construire des panneaux solaires immenses au Sahara, afin d'y capter l'énergie solaire abondante là-bas, et de produire ainsi des quantités massives d'électricité. On pourrait ainsi combler...

Publié le 02/03/2010 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Solaire/rétroactivité : nouvel arrêté tarifaire et délai de recours

Le nouvel arrêté, relatif aux critères de détermination des projets soumis ou non aux tarifs définis par l'arrêté du 10 juillet 2006 devrait être publié la semaine prochaine. Il conviendra de surveiller le JO chaque matin. Ce sont en réalité deux textes qui pourraient être publiés comme je l'ai ici indiqué en publiant les deux projets d'arrêtés actuellement en cours d'élaboration. Le premier...

Publié le 24/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/tarifs d'achat : les projets d'arrêtés sur la prime d'intégration au bâti et la...

Pour votre information, voici la copie des deux projets d'arrêtés en cours d'élaboration au Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer. Ils peuvent être téléchargés ici. Sous toutes réserves, il existerait donc deux projets d'arrêtés : le premier relatif aux critères définition de la prime d'intégration au bâti, le second relatif aux...

Publié le 22/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tarifs d’achat solaire/rétroactivité : chronique GreenUnivers

Pour information, j'ai publié avec Me Adrien Fourmon, sur le site GreenUnivers, une chronique intitulée : " Tarifs d’achat solaire : comment s’adapter à la nouvelle règle du jeu ? " Pour lire cette chronique, c'est ici . Je vous en souhaite bonne lecture et reste attentif à vos commentaires.

Publié le 19/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/tarifs d'achats/rétroactivité : nouveau communiqué de presse du Ministère de l'Ecologie

Le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer vientà l'instant de publier un communiqué de presse trés important sur les tarifs d'achat en matière d'énergie solaire. Vous pouvez le télécharger ici.

Publié le 17/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/tarifs d'achats/rétroactivité : les députés s'interrogent

Le dossier des tarifs d'achat de l'énergie solaire a fait l'objet d'un feu roulant de questions adressées par les députés au Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. Les réponses ministérielles n'ont pas encore été publiées mais il est intéressant de constater que les parlementaires se font le relai de l'incertitude juridique que connaît actuellement la...

Publié le 15/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/tarifs d'achats/rétroactivité : les parlementaires et le Gouvernement débattent

Un nouvel épisode du feuilleton relatif aux tarifs d'achat de l'énergie solaire s'est récemment déroulé à la Comission des affaires économiques de l'Assemblée nationale. Je vous conseille de lire le compte rendu des débats auquel a notamment participé Mme Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie. Ces débats ont eu pour point de départ, une proposition d'amendement à l'article 33 du...

Publié le 15/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie solaire, tarifs d'achat et rétroactivité : précisions sur les recours

Un billet récent, publié ce blog, a pu créer une certaine confusion pour les lecteurs, inquiets de la défense de leurs droits dans un contexte d’incertitude relative aux tarifs d’achat. Plusieurs lecteurs ont bien voulu me demander s’il convenait de ne rien faire avant le 15 mars. Il m’est donc nécessaire d’apporter les précisions suivantes. Il convient tout d’abord de rappeler qu’un avocat...

Publié le 15/02/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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