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Notes sur le tag : solaire

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Solaire - tarifs d'achat : nouvelle note du Ministère

Le Ministère de l'Ecologie vient de diffuser une nouvelle "note d'information" sur lles tarifs d'achat de l'énergie solaire. Vous pouvez la télécharger ici. Ce qui est frappant dans cette note tient à l'insistance avec laquelle son auteur souligne que le nouveau dispositif tarifaire est parfaitement légal et ne présente aucune caractère rétroactif avec des phrases écrites en...

Publié le 07/04/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/tarifs d'achat : note d'information du Ministère de l'Ecologie

Le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer vient de publier une "note d'information" pour expliciter les termes des arrêtés du 16 mars 2010 relatifs au nouveau dispositif tarifaire d'achat d'énergie solaire. Vous pouvez la télécharger ici. Je profite de ce billet pour écarter une idée reçue assez répandue. Un recours, formé devant le Juge...

Publié le 31/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nouveaux tarifs du solaire : le puzzle est-il complet ?

Pour information, je viens de publier un article sur le site GreenUnivers qui s'intitule : " Nouveaux tarifs du solaire : le puzzle est-il complet ? " Vous pouvez le lire ici. Je vous en souhaite bonne lecture

Publié le 23/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité : publication au JO de deux nouveaux arrêtés du 16 mars...

Le Ministère de l'Ecologie vient de publier ce matin au Journal Officiel (voir ci dessous), deux nouveaux arrêtés relatif aux conditions d'achat de l'électricité produite par les installations d'énergie solaire. JORF n°0069 du 23 mars 2010 page 5715 texte n° 11 ARRETE Arrêté du 16 mars 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par certaines installations utilisant...

Publié le 23/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité : une situation toujours confuse

A la suite de la publication du nouveau dispositif tarifaire applicable à la production d'énergie solaire, la situation demeure toujours assez confuse. On se souvient que le Gouvernement avait publié, le 12 janvier 2010, deux arrêtés portant une nouvelle grille de tarifs d'achat et abrogeant l'ancien arrêté tarifaire du 10 juillet 2006. Ce dispositif présentait un caractère rétroactif, en...

Publié le 17/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité : publication prochaine d'un nouvel arrêté

Le nouvel arrêté relatif à la période transitoire entre les tarifs d'achat d'énergie solaire fixés par arrêté du 10 juillet 2006 et ceux fixés par arrêté du 12 janvier 2010 devrait être bientôt publié. A la suite de la réunion du Conseil supérieur de l'Energie, la version actuelle du texte relève de la rédaction ci-dessous. J'insiste sur le fait que seul l'arrêté publié au Journal officiel...

Publié le 10/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire, mode de vie

Près d'Annecy, à l’Institut national de l’énergie solaire (CEA), des chercheurs testent en vraie grandeur de nouveaux systèmes de production d’énergie solaire. Avec l'objectif que maison et automobile puissent un jour s’alimenter l’une l’autre… Réalisation : Bernard David-Cavaz Production : Cité des sciences et de l’industrie 2009 Solaire, mode de vie envoyé par...

Publié le 07/03/2010 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Solaire - tarifs d'achat - rétroactivité: interview au journal Plein Soleil

Le Journal Plein Soleil a bien voulu me poser quelques questions sur la situation actuelle de la filière de l'énergie solaire qui attend la publication d'un nouvel arrêté relatif au caractère rétroactif du dispositif tarifaire. Vous pouvez le lire ici.

Publié le 06/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

SOLER - SER : L'état du parc solaire photovoltaïque au 31 décembre 2009

SOLER et le Syndicat des Energies Renouvelables viennent de publier un rapport sur "L'état du parc solaire photovoltaïque au 31 décembre 2009 - Bilan de l'année 2009". Vous pouvez le télécharger ici.

Publié le 05/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - Eolien : quel est le juge du contrat d'achat d'énergie ?

A la suite de l'entrée en vigeur du nouveau dispositif tarifaire applicable à l'énergie solaire, un certain nombre de personnes physiques ou morales se verront opposer un refus de contrat d'achat aux tarifs 2006. Quel est le juge compétent pour statuer sur la légalité de ce refus ? Les personnes souhaitant contester un refus de contrat d'achat aux tarifs 2006 souhaiteront sans doute saisir...

Publié le 03/03/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

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