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Des experts

En peinture, il y a l'expert par la culture. Il a vu tous les tableaux, il connaît tous les styles, il a étudié tous les détails, il a lu les peintres, il s'est penché pendant des heures sur les traces laissées par les pinceaux. Par cette masse phénomènale d'observation, de réflexion, de travail, il est capable de produire une expertise. En peinture il y a aussi l'expert scientifique. Il...

Publié le 06/11/2012 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Code minier : auditionné par la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale, ce...

En préparation de la discussion parlementaire du projet de loi relatif à la réforme du code minier, j'ai l'honneur d'être auditionné, par les députés membres de la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale, ce 31 octobre 2012 à 9h30 . L'audition est publique, ouverte à la presse, transmise sur internet et télédiffusée. Mon rapport sur le droit minier, remis le 12 octobre...

Publié le 27/10/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Conférence environnementale : la promesse de la simplification (chronique pour Actu environnement)

Je vous propose la lecture de cette chronique qu'Actu-Environnement a bien voulu publier ce matin, relative à la promesse de simplification du droit de l'environnement et du droit de l'énergie, formulée par le Premier ministre à l'occasion de son discours de cloture de la conférence environnementale. --

Publié le 17/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Réforme du code minier : vers un rapprochement avec le code de l'environement

Lors du Conseil des ministres qui s'est tenu ce matin, la ministre de l'écologie a présenté une communication tendant à faire le point sur le processus de réforme du code minier. Pour mémoire j'avais remis un rapport sur ce sujet à Nathalie Kosciusko-Morizet . Les annonces de ce matin vont dans le bon sens. Selon la présentation qui a été faite par le service de communication du...

Publié le 05/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Permis de construire : attention au rapport du commissaire enquêteur

Par arrêt du 13 août 2012, la Cour administrative d'appel de Douai a annulé le permis de construire d'un parc éolien au motif que celui-ci a été délivré au terme d'une procédure viciée par l'irrégularité du rapport du commissaire enquêteur. La confirmation d'une jurisprudence constante mais encore mal connue des pétitionnaires (cf. Cour administrative d'appel de Douai, 13 août 2012,...

Publié le 26/08/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/Eolien : les ministres de l'écologie et du redressement productif commandent des rapports

Delphine Batho, Ministre de l'écologie et Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, viennent de commander deux rapports au Conseil général de l'Economie, de l'Industrie et des Technologies et au Conseil général de l'Environnement et du Développement durable, l'un sur la filière amont du photovoltaïque, l'autre sur l'éolien. Ces deux institutions avaient déjà produit des rapports...

Publié le 17/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

U-E se fout royalement du peuple algerien

L’Union européenne diffère la publication de son rapport sur les législatives du 10 mai Samir Allam Le rapport de la Mission d’observation de l’Union européenne (MOE) sur les élections législatives algériennes du 10 mai dernier sera rendu public au plus tôt en septembre, a appris TSA auprès de l’UE. « En raison de l'indisponibilité des ministres pour la période...

Publié le 11/07/2012 dans LES... par fakakir | Lire la suite...

ISRAEL : ENFANTS DETENUS - UN RAPPORT ACABLANT

Le ministère des Affaires étrangères britannique vient de publier un rapport explosif de 46 pages intitulé "Enfants en détention militaire"sur la manière dont lsraël m ... altraite les enfants palestiniens. Ce rapport fait suite à une enquête menée par une délégation de 9 avocats britanniques des plus respectables. En réponse aux accusations portées par ce terrible document, le...

Publié le 30/06/2012 dans E-MOSAIQUE -... par diazd | Lire la suite...

27 MILLIONS D'ESCLAVES DANS LE MONDE

Près de 27 millions de personnes seraient réduites en esclavage dans le monde aujourd'hui. C'est ce qu'a indiqué la secrétaire d'Etat américaine, Hillary Clinton , au moment où les Etats-Unis dévoilait, mardi 19 juin, leur rapport annuel sur le trafic d'êtres humains. Des progrès dans la lutte contre ce "fléau" ont toutefois été accomplis, grâce notamment aux poursuites engagées...

Publié le 23/06/2012 dans E-MOSAIQUE -... par diazd | Lire la suite...

Réforme du code minier : une priorité pour la nouvelle ministre de l'écologie

Nicole Bricq, nouvelle ministre de l'écologie, semble vouloir s'attacher sans attendre à la réforme du code minier et à en faire une des priorités de son début d'activité au ministère. Une excellente nouvelle. Et l'espoir que le rapport que j'avais remis à Nathalie Kosciusko-Morizet connaisse une suite. Le 8 juin, Nicole BRICQ, ministre de l'Écologie, du Développement durable...

Publié le 12/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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