Chasse aux fraudeurs !

     Image provenant : http://www.alterinfo.net/photo/art/default/2585443-3647634.jpg?v=1293966294     Là… ras le bol, allez-vous encore tomber dans le panneau ? Ne voyez vous pas que l’on veut nous monter les uns contre les autres. A  l’approche des élections, ils sont tous  prêts à dire et faire n’importe quoi pour être élus et...

Publié le 16/11/2011 dans entre toi et... par myo | Lire la suite...

Instruction administrative des projets éoliens : le rapport du CGEDD et les propositions du...

La mission d’inspection sur l’instruction administrative des projets éoliens du Conseil de l’environnement et du développement durable (CGEDD) vient de rendre son rapport. Au même moment, le Ministère de l'écologie a présenté les mesures de simplification administrative envisagées.     Vous pouvez télécharger ci dessous 1°  Le rapport et ses annexes de la Mission 2° Le...

Publié le 04/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

[communiqué] Arnaud GOSSEMENT remet à Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET un rapport sur l’articulation du...

J'ai remis cet aprés midi mon rapport sur l'avenir du droit minier à Nathalie Kosciusko-Morizet. A la suite de cet entretien, le cabinet de la Ministre a diffusé un communiqué de presse que vous pouvez  télécharger ici  ou lire ici, sur le site du Ministère de l'écologie .     ----  

Publié le 12/10/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Remise de mon rapport sur le droit minier : revue de presse

A l'occasion de la remise officielle de mon rapport relatif à l'avenir du droit minier, à Nathalie Kosciusko-Morizet, voici quelques uns de ces articles publiés sur ce sujet.    Quarante propositions pour "verdir" et réformer le Code minier , Le Monde Réforme du Code minier : Gossement rend sa copie , Journal de l'environnement Un Code minier à verdir , Localtis.info  ...

Publié le 12/10/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Remise de mon rapport sur le droit minier : dépêches AFP

A l'occasion de la remise de mon rapport sur le droit minier, ce 12 octobre, à Nathalie Kosciusko-Morizet, l'AFP a publié deux dépêches que je reproduis ci dessous. Après les gaz de schiste, comment verdir notre vieux Code minier? AFP - PARIS - Comment verdir le vieux Code minier, écrit il y a un demi-siècle quand l'environnement ne pesait pas bien lourd face aux richesses du sous-sol ?...

Publié le 12/10/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

RAPPORT en FILIGRANE

    Immeuble de police je ne vois pas le financier moral circonstancié sexuel d'activité   13 millions de télespectateurs pour voir un homme brandissant le rapport d'un procureur, ça donne des envies de bons taux de lecture...        

Publié le 20/09/2011 dans Sur du vent par SUR du VENT par Henri CHEVIGNARD | Lire la suite...

Perturbateurs endocriniens : le principe de précaution s'applique aujourd'hui

Le sénateur Gilles Barbier vient de publier un rapport important intitulé "perturbateurs endocriniens : le temps de la précaution" établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Pour avoir consacré ma thèse de doctorat au principe de précaution, il me semble que ce rapport emporte des conséquences immédiates, tant...

Publié le 26/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Valls brandit le rapport de la cour des comptes sur les pitoyables résultats de la politique...

Publié le 09/07/2011 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

Article sur le décret relatif au rapport développement durable des collectivités territoriales

Je viens d'écrire avec Margaux Trarbach, un article intitulé " Développement durable : vers la territorialisation du Grenelle ? " pour Actu Environnement. En effet : le Gouvernement vient de publier le décret du 17 juin "relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales". Un texte très attendu. --

Publié le 22/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

RSE : le rapport visé à l'article 225 de la loi Grenelle 2 concerne-t-il les filiales ?

La question m'étant souvent posée, j'y réponds ici. Le rapport RSE qu'une entreprise doit élaborer doit il comporter des données sur les activités de ses filiales, a fortiori lorsque celles-ci exercent à l'étranger ? Bien entendu, il ne m'appartient pas de fixer l'interprétation officielle des dispositions de l'article 225 de la loi Grenelle 2 portant engagement national pour...

Publié le 22/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...