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Notes sur le tag : prescription

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HORS-LA-VIE

HORS-LA-VIE La lumière chaude d'un après-midi d'été Teinte d'or les collines ventrues alentour. Son errance n'est qu'un long chemin Jusqu'à l'univers des attentes sans fin Où béent les portes d'un monde nouveau En total décalage avec l'indigeste humanité. Là, par-delà le flegme ostensiblement extériorisé, L'ambiance est électrique à force...

Publié le 06/04/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Permis de construire (éolien) : une prescription impossible n'est pas nécessairement illégale...

Par arrêt n° 385114 du 16 octobre 2015, le Conseil d'Etat a jugé qu'un permis de construire peut être assorti d'une prescription qui n'est pas nécessairement illégale du seul fait qu'elle sera difficile ou impossible à mettre en œuvre. Toutefois, si une prescription ne peut être réalisée alors qu'elle est indivisible du reste du permis, c'est toute la construction qui ne peut être légalement...

Publié le 02/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Matthieu 22. Jésus, guide dans l’interprétation de l’Ecriture.

Matthieu 22 13.9.2015 Jésus, guide dans l’interprétation de l’Ecriture Marc 10 : 1-9 Matthieu 22 : 34-40 Télécharger le texte : P-2015-09-13.pdf Chères paroissiennes, chers paroissiens, Comme chrétiens, mais plus encore comme protestants réformés, nous affirmons que la Bible est notre livre de référence, notre mode d’emploi de notre relation...

Publié le 18/09/2015 dans Clamans par Jean-Marie Thévoz | Lire la suite...

UN MAL PROVISOIRE 3

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de narration,...

Publié le 11/12/2014 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Matthieu 21. Plus personne ne donne l’ordre à son fils d’aller travailler dans la vigne !

Matthieu 21 5.10.2014 Plus personne ne donne l’ordre à son fils d’aller travailler dans la vigne ! Matthieu 7 : 15-23 Matthieu 21 : 28-32 Télécharger la prédication : P-2014-10-05.pdf Chères paroissiennes, chers paroissiens, Jésus raconte une parabole : un homme avait deux fils, mais ce n’est pas la parabole du fils prodigue....

Publié le 09/10/2014 dans Clamans par Jean-Marie Thévoz | Lire la suite...

Les brèves Urba Pratique (mai 2014)

Une sélection de décisions rendues en matière d’urbanisme, de construction et d’immobilier. La connaissance acquise de la décision de préemption ne fait pas toujours courir les délais de recours La théorie jurisprudentielle de la connaissance acquise constitue une exception au fait que les délais de recours...

Publié le 29/05/2014 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

La preuve qui fait tache

La vertu de l'exemple L'exemple qui suit est vécu, c'est la preuve par les faits ; pour un de connu, combien n'osent pas se confier, nous espérons que cette vérité qui dérange vous incitera à nous confier votre silence, afin que ce silence devienne rumeur, que la rumeur devienne scandale, et qu'enfin la vérité éclate. Un conseil Départemental de l'accès...

Publié le 15/04/2013 dans ANVEDJ par icnid | Lire la suite...

7 JOURS sur ORDONNANCE

Parfois les prescriptions médicales sont mal… ordonnancées : Faire procéder à numération plaquettaire 2 fois par semaine pendant 10 jours. Mon sang n'a fait qu'un tour.

Publié le 09/10/2012 dans Sur du vent par SUR du VENT par Henri CHEVIGNARD | Lire la suite...

Les éoliennes sont des équipements d’intérêt collectif mais pas des ‘constructions’ ni des...

Dans un intéressant jugement du 13 juillet 2011, le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand confirme que les parcs éoliens sont des équipements d’intérêt collectif qui participent au développement et à la modernisation du service public de l’électricité (dès lors que l’électricité produite n’est pas destinée à l’autoconsommation). En revanche, les éoliennes ne sont pas des...

Publié le 25/07/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Il ne faut plus prescrire aucun crime de sang

On vient d'identifier l'auteur de viols et de meurtres au début des années 80 sur la Nationale 20 dans l'Essone, du côté d'Arpajon, grâce à la technologie ADN. Problème, il y a prescription. Cela pose le problème des crimes atroces. Ils doivent être déclarés imprescriptibles afin qu'aucun meurtrier ne puisse plus se croire un jour en sécurité. De plus, concernant ce cas, rien ne prouve que...

Publié le 15/05/2009 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

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