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Notes sur le tag : enregistrement

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Dernières notes

S'enregister au Foreign Registration Office en 4 étapes

Si tu es étranger, francophone, que tu as un visa employment, et que tu travailles à Gurgaon, ce post est pour toi ! Voilà comment obtenir ta registration/enregistrement en 4 étapes (et un seul trip). D'abord tu dois savoir que tu dois t'enregistrer dans les 15 jours suivant ton arrivée. Sinon tu risques de payer une amende. Pour t'enregistrer, tu dois aller au Mini-Secretariat près...

Publié le 25/04/2016 dans Indian... par IndianSamourai | Lire la suite...

A propos des vidéos KTO insérées sur ce blog

Pour illustrer les différentes interventions du Pape François (Catéchèses de l'Audience générale, Angélus et Regina caeli, homélies...), j'insère à chaque fois que c'est possible l'enregistrement vidéo correspondant, réalisé par KTO et mis en ligne sur la chaîne Youtube. D'ordinaire, cet enregistrement est disponible rapidement, dans les heures qui suivent sa diffusion en direct. Mais il...

Publié le 30/04/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

[Veille] Déchets : modification du régime juridique du traitement des déchets inertes

Le Gouvernement a publié, au Journal officiel du 14 décembre 2014, un décret et deux arrêtés datés du 12 décembre 2014 qui modifient le régime juridique du traitement des déchets inertes. Cette réforme a pour caractéristiques principales : - de soumettre l'exploitation des ICPE de stockage de déchets inertes au régime de l'enregistrement (décret n°2014-1501 du 12 décembre 2014) ; -...

Publié le 15/12/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

ICPE d'élevage : création du régime de l'enregistrement

Le Gouvernement a finalement décidé de publier les textes nécessaires à la simplification de la procédure d'autorisation de création des installations d'élevage bovins ou porcins. Une réforme regrettable tant pour les éleveurs que pour le droit de l'environnement. Alors que la France a déjà été condamnée à plusieurs reprises pour n'avoir pas pris les mesures nécessaires à la prévention des...

Publié le 31/12/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Simplification des autorisations d'élevages porcins : le besoin d'un dialogue environnemental apaisé

Le Gouvernement s'apprêterait à simplifier la procédure d'autorisation d'exploitation des élevages de porcs. Si cette décision devait être confirmée, elle révèlerait sans doute une carence du dialogue environnemental s'agissant d'une réforme qui ne sera pas nécessairement conforme aux intérêts des éleveurs eux-mêmes. A titre personnel, si elle devait être confirmée et sous réserve du contenu...

Publié le 25/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

VHU, broyage/concassage... transfert dans le régime ICPE de l'enregistrement de six secteurs...

Par un décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (ICPE), le ministère de l'écologie vient de transférer vers le régime de l'enregistrement, six nouveaux secteurs d'activités.  Il convient tout d'abord de prendre connaissance du décret n° 2012-1304 du 26 novembre 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (cf. ci-dessous)...

Publié le 28/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Léon Paul FARGUE: ”La gare abandonnée”

  Léon Paul FARGUE:  "La gare abandonnée" Tire ta langue ! - 26/07/1995 - 01min10s Léon Paul Fargue lit son poème "La gare abandonnée", extrait du recueil "Poésies" (Gallimard, 1963). Avertissement : cet enregistrement de 1944 est de qualité moyenne, mais reste audible.  Né le 3 Mars 1876, décédé le 24 Novembre 1947. C'est un poète et un écrivain...

Publié le 06/04/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Les installations de broyage, concassage, criblage soumises à la procédure d’enregistrement

Un projet de décret et d’arrêté soumettant les installations de broyage, concassage, criblage de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes à la procédure d’enregistrement seront soumis au Conseil supérieur de la prévention des risques du 20 mars 2012. Les exploitants des ces installations (rubriques...

Publié le 28/02/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

SUR ECOUTE: LE MICRO EST UNE ARME !

  SUR ECOUTE Le micro est une arme (7’10’’) « Pour que la vérité éclate »  Jérôme Thorel     La cour de Cassation a validé les enregistrements clandestins de l'affaire Bettancourt : du coup, l'ancien ministre Eric Woerth a été mis en examen. Fabrice Arfi, l'un des journalistes de Mediapart qui a sorti l'affaire, commente ces fameux enregistrements...

Publié le 16/02/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Biogaz : publication des prescriptions générales des ICPE soumises à enregistrement

A noter : la publication au JO du 22 janvier 2012 de l'Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule...

Publié le 23/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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