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Notes sur le tag : économie circulaire

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Dernières notes

formation intra : Les déchets du BTP sont les ressources de demain / Comment maîtriser...

Le jeudi 5 juin 2014, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une nouvelle session de formation : " Les déchets du BTP sont les ressources de demain: Comment maitriser l'évolution des filières et de la réglementation ? " La gestion des déchets et notamment des déchets de chantiers entre dans une nouvelle ère. Les maîtres d’ouvrage...

Publié le 25/04/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Formation EFE : Faciliter une valorisation des ressources grâce à la sortie de statut de déchet

Jeudi 22 mai 2014, j’animerai pour EFE une matinée consacrée à la procédure de sortie de statut de déchet « tirez parti d’une valorisation matière ou énergétique » En effet, au terme de plusieurs mois d’instruction, la France doit adopter en 2014 ses premiers arrêtés nationaux de sortie de statut de déchet. Le cabinet Enckell Avocats a assuré, aux côtés du...

Publié le 03/04/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

évolution du statut de déchet : une contribution à l'économie circulaire ?

La revue Droit de l'Environnement a bien voulu me demander une chronique sur la contribution de l'évolution du statut de déchet à l'économie circulaire. Elle y consacre la une de son numéro de décembre 2013. Cinq ans après la directive 2008/98/CE (directive cadre Déchets) et trois ans après sa transposition en droit français, la rencontre entre l’évolution du statut de déchet,...

Publié le 10/01/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Agenda : gestion des déchets de chantier du BTP - formation intra le 14 novembre

Le jeudi 14 novembre 2013, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une session de formation / débat d’actualité consacrée à la « Gestion des déchets de chantiers du BTP : maîtrisez l’évolution des filières et de la réglementation ». La gestion des déchets et notamment des déchets de chantiers entre dans une...

Publié le 10/10/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Economie circulaire : 1ères rencontres parlementaires le 6 novembre à Paris

Je participerai ce 6 novembre à la Maison de la Chimie aux 1ères Rencontres parlementaires qui seront ouvertes par Nicolas Hulot à la Maison de la Chimie, à Paris. Deux tables rondes très riches présidées par Chantal Jouanno et François-Michel Lambert. Le programme peut être consulté ici. --

Publié le 09/10/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets - économie circulaire : les installations de recyclage restent soumises à l'obligation de...

Saisi par la Fédération des entreprises du recyclage, le Conseil d'Etat vient de rejeter le recours tendant à l'annulation du décret n° 2012-633 du 3 mai 2012 relatif à l'obligation de constituer des garanties financières en vue de la mise en sécurité de certaines installations classées pour la protection de l'environnement. L'arrêt n°360702 rendu ce 12 juin 2013 par le Conseil d'Etat peut...

Publié le 18/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Prévention et recyclage des déchets : réunion le 20 juin du groupe de travail de La Fabrique...

Me Dorothée Courilleau, pilote du Groupe de travail "L’adaptation du droit pour développer la prévention et le recyclage des déchets", créé au sein de La Fabrique écologique, organise une première réunion de travail ce 20 juin 2013 . La réunion se tiendra au 66 avenue des Champs Elysées à Paris. Pour vous inscrire à ce groupe de travail et participer à cette première réunion :...

Publié le 14/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Economie circulaire : question parlementaire sur le recyclage des déchets d'équipements...

Plusieurs députés ont interrogé le ministère de l'écologie sur la nécessaire amélioration du recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques. En réponse, la Ministre souligne la priorité qui sera donnée à l'objectif d'une économie circulaire, lors de la conférence environnementale de septembre 2013 Voici par exemple, le texte de la question parlementaire adressée par le...

Publié le 09/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Groupe de travail réglementaire de l’Institut de l’économie circulaire : réunion le lundi 13 mai...

L’institut de l’économie circulaire, présidée par le député François Michel Lambert, a mis en place plusieurs ateliers de travail, réservés aux membres. Ces ateliers ont notamment pour objectifs l’identification des freins au déploiement de l’économie circulaire et la proposition de leviers à mettre en œuvre. Le groupe de travail réglementaire que j’anime se réunira le lundi 13 mai de...

Publié le 30/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Comment réconcilier simplification des normes et protection de l’environnement ?

Comment lutter contre l'inflation normative, pour relancer l'économie, tout en garantissant une protection élevée de l'environnement ? Je vous propose de lire ma tribune, publiée sur le Cercle Les Echos , et qui propose de réconcilier ces deux objectifs. La crise économique étant structurelle, la solution passe par une meilleure intégration de la réglementation et des...

Publié le 19/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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