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Notes sur le tag : économie circulaire

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Ateliers européens ”Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la...

La Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) organise en partenariat avec la Confédération Construction de Belgique un symposium consacré au recyclage des déchets de construction et de démolition, les 23 et 24 mai 2013 à Paris. Ateliers européens : " Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ? " Cet événement aura l’immense avantage de...

Publié le 17/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Dominique Bourg et Arnaud Gossement nommés coprésidents du Comité d'experts de l'Institut de...

Je remercie vivement les responsables de l'Institut de l'économie circulaire, présidé par François-Michel Lambert de m'avoir nommé co-président, au côté de Dominique Bourg que je retrouve avec plaisir, du Comité d'experts. Le communiqué de l'Institut est ici . --

Publié le 16/04/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les « circuits-courts » n’ont pas nécessairement un bon bilan carbone (CGDD)

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) s’est penché sur l’intéressante question des avantages environnementaux de la mise en œuvre de circuits dits « courts » ou de « proximités », en matière de consommation alimentaire ( « Consommer local, Les avantages ne sont pas toujours ceux que l’on croit » étude CGDD n° 158, mars 2013 mis en avant par...

Publié le 03/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Dans l'économie circulaire, les déchets plastiques sont des ressources (Janez Potocnik -...

A l’occasion de la présentation du livre vert de la Commission européenne pour une stratégie européenne sur les déchets plastiques dans l’environnement le 7 mars 2013 , Janez Potocnik, dynamique commissaire européen à l’Environnement a invité l’Europe à passer à l’économie circulaire. « La gestion des déchets plastiques est un défi majeur en termes de protection environnementale, mais...

Publié le 15/03/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

L'économie circulaire passe par l'upcycling (petit déjeuner Wiithaa le 4 avril) !

Je vous invite à découvrir Wiithaa, une jeune équipe de designers responsables qui valorise les déchets des entreprises pour créer de nouvelles opportunités de revenus. L'objectif de cette éco-entreprise de la troisième révolution industrielle est de donner une nouvelle vie aux objets. Brieuc Saffré m'a fait découvrir tout l'intérêt du recylage pour les designer et je l'en...

Publié le 13/03/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Statut et sortie du statut de déchet : la Cour de justice de l’Union européenne rappelle à son...

Par arrêt du 7 mars 2013 , la Cour de justice de l’Union européenne confirme une jurisprudence classique - la réutilisation d’un déchet ne suffit pas à elle seule à lui faire perdre son caractère de déchet - et souligne la distinction à opérer entre « utilisation » et « réutilisation ». La Cour de cassation et le Conseil d’Etat ont récemment adopté une solution conforme (cf. billets...

Publié le 12/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

la justice européenne a tranché : les déchets sont des ressources

Alors que les professionnels du recyclage s’inquiètent des barrières administratives freinant le développement de leurs activités, une importante décision de la justice européenne vient d’apporter un message fort de soutien aux éco-entreprises. Les juges européens viennent en effet d’affirmer que le droit de l’Union n’exclut pas par principe qu’un déchet considéré comme dangereux puisse...

Publié le 11/03/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le droit est-il circulaire ? (tribune Actu-Environnement)

Je viens de publier une tribune intitulée "le droit est-il circulaire ?" sur Actu Environnement , que je remercie. L'Institut de l'économie circulaire a bien voulu, également, en reprendre le texte sur son site internet. --

Publié le 05/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Green Business : recyclage des déchets et économie circulaire

Je vous propose de regarder la vidéo de la dernière émission de Green Business , présentée par Nathalie Croisé, où il a été question d'économie circulaire avec Mme Dubois de la société Ypréma. --

Publié le 13/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

La nouvelle procédure de sortie du statut de déchet (formation EFE)

Mardi 26 mars prochain, j’animerai pour EFE une nouvelle matinée consacrée à l'actualité de la procédure de sortie de statut de déchet et à ses conséquences sur les filières. En effet, depuis la parution du décret du 30 avril 2012, les déchets sont officiellement des ressources et peuvent devenir des produits, sous condition du respect d’exigences environnementales, techniques,...

Publié le 13/02/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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