Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : éolienne

Tags relatifs

Dernières notes

L'éolienne et le vautour

Pseudo-écologie productiviste en action : vidéo ici Il s'agit d'un vautour fauve, espèce archi-protégée... -

Publié le 17/06/2013 dans Patrice de... par PP | Lire la suite...

La nuit La nuit, l'enfance s'efface complètement. Les diables sortent par la porte de derrière ; les fées se drapent de tulle rouge et les rangées de serviteurs proposent des verres de champagnes à nos mains tremblantes. Tu t'appelles je ne sais pas encore comment. Tes lèvres frissonnent de peur, de tendresse ou de froid, peut-être, bien qu'il fasse chaud au creux du bar du Temps....

Publié le 04/05/2013 dans AlmaSoror par Note | Lire la suite...

Eolien : nouvelle annulation d’un permis de construire pour irrégularité de l’avis du...

Par arrêt du 8 mars 2013 (n°12NC01489 ), la Cour administrative d’appel de Nancy vient d’annuler le permis de construire un parc éolien au motif que ce dernier procèderait d’une enquête publique irrégulière, le rapport du Commissaire-enquêteur étant insuffisant. Analyse. Cet arrêt doit retenir l’attention des professionnels de l’éolien. La pratique du contentieux et l’analyse de la...

Publié le 17/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Important] Eolien : le permis de construire une éolienne et un poste de livraison peut-il faire...

Le Conseil d’Etat vient de rendre, ce 1er mars 2013, un arrêt qui intéressera particulièrement les développeurs de parcs éoliens. La Haute juridiction a en effet refusé de considérer comme divisible le permis de construire une éolienne et un poste de livraison. Analyse. L’arrêt n°350306 rendu ce 1er mars 2013 par le Conseil d’Etat (6ème et 1ère sous sections réunies) peut être consulté ici....

Publié le 06/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie/Eolien : vers une révision des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie...

Dans le cadre de l'examen de la proposition de loi Brottes relative à la transition vers un système énergétique sobre, le Sénat vient de voter une nouvelle disposition prévoyant la révision des SRCAE. Une nouvelle contrainte pour le développement de l'éolien ? Le texte de la "petite loi" telle que votée par le Sénat peut être consulté ici. Les sénateurs ont ajouté une nouvelle disposition,...

Publié le 17/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

éolien : arrêts du Conseil d'Etat sur l'appréciation du potentiel éolien d'une zone de...

Par arrêts du 30 janvier 2013, le Conseil d'Etat a fort heureusement annulé plusieurs arrêts du 2 novembre 2011 par lesquels la Cour administrative d'appel de Bordeaux avait annulé plusieurs arrêtés préfectoraux de création de ZDE, au motif principal que ceux-ci procédaient d'une appréciation insuffisante du potentiel éolien de la zone. L'arrêt rendu ce 30 janvier 2013 par le Conseil d'Etat...

Publié le 03/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : le Gouvernement écarte toute nouvelle dérogation à la loi littoral en métropole

Alors que le Conseil d'Etat vient de juger que la loi littoral de 1986 est opposable à une demande de permis de construire une éolienne , le ministère de l'écologie, dans une réponse à une question parlementaire, écarte toute possibilité de dérogation en métropole. 14ème législature Question N° : 3608 de Mme Pascale Got ( Socialiste, républicain et citoyen - Gironde )...

Publié le 05/01/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : pas de permis de construire tacite

A la suite du classement des éoliennes dans le champ de la police des installations classées, la règle demeure selon laquelle le demandeur ne peut bénéficier d’un permis de construire tacite. Analyse. Pour savoir dans quelles hypothèses peut intervenir un permis de construire tacite il convient de se reporter aux dispositions des articles R.424-1 et R424-2 du code de l’urbanisme L’article...

Publié le 02/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Feuille de route pour la transition écologique : les contrats d'achat éoliens seront maintenus

A la suite de la conférence environnementale, le Gouvernement vient de publier sa "feuille de route"sur la transition écologique". Elle réitère l'engagement de l'Etat sur l'éolien et comporte une précision importante sur le contrat d'achat. La "feuille de route pour la transition écologique" précise : "10. Le Gouvernement affirme son soutien à la filière éolienne. Il s’engage sur la...

Publié le 21/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

(AFP) La filière éolienne dans une situation ”critique”, selon les professionnels

A la suite d'un communiqué de l'association FEE - France Energie Eolienne - l'AFP vient de diffuser une dépêche dont je vous propose la lecture ci dessous. Je vous propose également la lecture de cet article rédigé à la suite de l'arrêt par lequel le Conseil d'Etat a saisi la Cour de justice de l'Union européenne d'une question préjudicielle relative à la légalité l'arrêté tarifaire...

Publié le 04/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags