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Notes sur le tag : urbanisme

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WAT UNESCO EVRY 2017

Du 15 au 24 mai, la ville d’Evry a accueilli des architectes, des urbanistes, des paysagistes et des sociologues du monde entier pour réfléchir ensemble aux futurs aménagements du centre-ville. Ce projet nommé, Wat Unesco, est le résultat d’un partenariat entre avec la Chaire Unesco en paysage et environnement de l’Université de Montréal (CUPEUM), la ville d’Evry, l’université...

Publié le 25/05/2017 dans E-MOSAIQUE -... par diazd | Lire la suite...

ANNECY : Assemblée générale du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la...

Assemblée générale du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Savoie (CAUE ) à Annecy et conférence "Pourquoi recycler l'architecture du XXème siècle ?"

Publié le 11/05/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Nancy : bataille autour du bastion de Saurupt

Des passionnés de patrimoine jugent « indigne » le projet de petit parc, qui, sur Nancy Grand Cœur, vise à préserver seulement quelques vestiges du bastion de Saurupt en les déplaçant. Ils parlent d’« alibi patrimonial méprisable ». « Nous ne disons pas qu’il ne faut pas construire : il faut le faire avec de la qualité, en respectant l’histoire. Nous ne sommes pas des...

Publié le 05/05/2017 dans Histoire &... par HISTOIRE & PATRIMOINE BLEURVILLOIS | Lire la suite...

Urbanisme : être propriétaire d'un terrain situé ”à proximité” ne suffit pas à démontrer...

Par arrêt n°393801 du 28 avril 2017 , le Conseil d'Etat a apporté des précisions sur les conditions dans lesquelles l'auteur du recours contre un permis de construire doit démontrer son intérêt à agir. Si le requérant n'est pas tenu d'habiter ou d'exploiter le terrain dont il est propriétaire et dont il se prévaut, le seul fait d'être propriétaire d'un terrain situé "à proximité" du terrain à...

Publié le 04/05/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nancy : le bastion dans le béton ?

Sur Nancy Grand Cœur, les travaux du futur Quai Vert débuteront en septembre. Ils ont été dévoilés hier. Ainsi que deux projets : un nouveau parc avec les vestiges du bastion de Saurupt et les projets d’immeubles le long du Viaduc Kennedy. "On n’y voyait que du béton, on va y voir du vert". Il est vrai que dans le quartier Nancy Grand Cœur, il est bien difficile d’y voir autre chose...

Publié le 27/04/2017 dans Histoire &... par HISTOIRE & PATRIMOINE BLEURVILLOIS | Lire la suite...

Urbanisme : publication de l’arrêté du 30 mars 2017 relatif au certificat d'urbanisme, au permis...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 13 avril 2017, l’arrêté du 30 mars 2017 relatif au certificat d'urbanisme, au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme et modifiant le code de l'urbanisme . Ce texte apporte plusieurs modifications au livre IV de la partie « Arrêtés » du code de l’urbanisme relatif au régime applicable aux autorisations d’urbanisme afin,...

Publié le 13/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : précisions sur le point de départ du délai de péremption des autorisations...

Par arrêt du 17 février 2017, le Conseil d’Etat a jugé que, s’agissant de travaux soumis à une autorisation au titre de la loi sur l’eau (IOTA), le délai de péremption du permis de construire court à compter de la date à laquelle les travaux peuvent commencer en application de cette autorisation (cf. CE, 17 février 2017, n°383329, mentionné aux Tables ). Il convient au préalable de rappeler...

Publié le 03/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : le Conseil d'Etat confirme la légalité d'un refus de permis de construire conforme au...

Par une décision rendue le 31 mars 2017, le Conseil d’Etat a complété sa jurisprudence en matière d’application des dispositions de la loi Littoral. Aux termes de cet arrêt important, la légalité d’une autorisation d’urbanisme doit systématiquement être appréciée par rapport aux dispositions de la loi Littoral qui lui sont applicables, même en présence d’un plan local d’urbanisme compatible...

Publié le 03/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Urbanisme : le juge administratif apprécie strictement la qualité du ”voisin immédiat”...

Depuis 2013, l'intérêt à agir de l'auteur d'un recours tendant à l'annulation d'un permis de construire est apprécié de manière bien plus stricte qu'auparavant. Si, "en principe", le "voisin immédiat" peut avoir intérêt à agir contre un permis de construire, cette qualité est appréciée de manière bien plus rigoureuse par le Juge administratif qu'avant la réforme de 2013. L'arrêt rendu ce 27...

Publié le 27/03/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Contentieux de l'urbanisme : attention au risque de caducité de la requête (nouvel article...

Le législateur a récemment introduit un nouvel article L.600-13 au sein du code de l'urbanisme, aux termes duquel une requête peut devenir caduque si son auteur ne produit pas "les pièces nécessaires au jugement". Présentation. L'article 111 de la la loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté a introduit un article L.600-13 au sein du code de l'urbanisme, ainsi...

Publié le 27/03/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

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