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Notes sur le tag : rep

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Grâce à Najat, la Légion saute sur les banlieues (par Marie Delarue)

Publié par Guy Jovelin Elle ne le sait pas, Najat Vallaud-Belkacem, on ne lui a pas appris ça à l’ENA ? Quelqu’un aurait pu le lui dire alors – je ne sais pas, moi, le ministre de la Défense et des Armées, par exemple – que le REP, ce sont les paras ! La Légion étrangère ! Avec des bérets verts et rouges. Le REP, ce sont les gars qui ont sauté sur Ðiện...

Publié le 22/12/2014 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Le collège de Monthureux-sur-Saône veut rester en zone prioritaire

Enseignants en grève, parents et élus du territoire se sont retrouvés ce jeudi 20 novembre devant le collège du Pervis de Monthureux-sur-Saône (sud-ouest vosgien) pour s’opposer à la sortie de l’établissement du réseau de réussite scolaire. Ils estiment que les indicateurs pris en compte par l’Éducation nationale aggravent les inégalités territoriales. Le collège du Pervis de...

Publié le 20/11/2014 dans Histoire &... par HISTOIRE & PATRIMOINE BLEURVILLOIS | Lire la suite...

Déchets : le Sénat entérine la réforme des éco-organismes (projet de loi relatif à l'économie...

Lors de sa séance publique du 4 juin 2014, le Sénat a entériné la rédaction des articles 49 et suivants du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire et n'a ajouté que trois nouvelles dispositions, relatives à la communication et à la filière pneumatiques. La "petite loi", soit le texte du projet de loi dans sa rédaction issue des discussions au Sénat ce 4 juin peut être...

Publié le 05/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets de pneumatiques : ouverture d'une consultation publique sur le projet de décret de...

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir, sur son site internet , une consultation publique sur le projet de décret qui tend à rénover les conditions de fonctionnement de la filière "REP" (Responsabilité élargie du producteur) mise en place en 2002 pour la gestion des déchets de pneumatiques. Un enjeu essentiel pour l'environnement et la santé publique. Le projet de décret peut être...

Publié le 17/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Gossement Avocats accompagne et conseille l’éco-organisme Valdélia

L’éco-organisme Valdélia est une société à but non lucratif, créée par des fabricants de mobilier professionnel, pour répondre à la réglementation Grenelle 2 et plus particulièrement à l’objectif de création et d’animation d’une filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de meubles professionnels. Valdélia est un éco-organisme agréé par les pouvoirs publics et un acteur de...

Publié le 22/01/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets - Responsabilité élargie du producteur : rapport final de la mission parlementaire

Je vous propose la lecture du rapport de la mission de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») ainsi que du communiqué de presse du député Bertrand Pancher. Le Rapport final de de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des...

Publié le 11/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets : Rapport d'étape de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre...

Les députés rapporteurs de la mission d’information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») viennent de présenter leur rapport d'étape à l'Assemblée nationale. Un document important dans un contexte marqué par un débat assez vif sur l'avenir de ces filières. Le rapport d'étape peut être téléchargé ici. Je...

Publié le 13/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Publication du JO du décret n° 2012-13 du 4 janvier 2012 relatif à la prévention et à la gestion...

La Ministre de l'écologie vient de diffuser un communiqué de presse à l'occasion de la création par décret du 4 janvier 2012, d'une filière de responsabilité élargie du producteur, s'agissant des DDS : déchets diffus spécifiques ménagers. Un nouvel éco organisme à mettre en place en application des engagements du droit de l'Union européenne et du Grenelle de l'environnement. ...

Publié le 08/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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