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Notes sur le tag : lotissement

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Dernières notes

FETE DES VOISINS

Comme chaque année, depuis 2008, nous faisons la fête des voisins dans notre lotissement, sur la place de notre impasse.  Depuis 2008, nous avons perdu quelques personnes (mon mari et Claude, mon voisin d'en face). Nous continuons cependant à faire la fête entre voisins. En ce début juillet, nous étions 11, il manquait Jacqueline et son mari (qui vient juste de sortir d'hôpital,...

Publié le 04/07/2020 dans elisabethleroy par Elisabeth | Lire la suite...

Conseil municipal de Vouziers : tout juste le quorum.

La lassitude ou le désintérêt atteignent-ils les conseillers municipaux de Vouziers ? Ce mardi 31 octobre, on ne comptait que 23 présents dans la salle de la mairie. Il s'en est fallu de peu que le Maire reporte la séance, faute de quorum. Aux termes de l’article L.2121-17 du CGCT, le Conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente....

Publié le 01/11/2017 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Urbanisme : l'obstruction à la réalisation d'un projet immobilier peut engager la responsabilité...

Par arrêt rendu ce 25 janvier 2017 (n° de pourvoi : 15-10852), la Cour de cassation a souligné que des décisions répétées de refus d'autorisations d'urbanisme peuvent révéler une faute personnelle du Maire détachable de l'exercice de ses fonctions. Dans cette affaire, un propriétaire de parcelles souhaitait y faire construire un lotissement. Il a toutefois reproché au maire de la commune...

Publié le 20/06/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Petite cosmogonie de poche

la poésie vient de la voix la voix vient de la guitare la guitare vient des cigarettes le cigarettes viennent du cas soc du lotissement qui se cherchait une dinguerie un peu compréhensible chez les notables et voilà le cas soc vient du foyer le foyer vient des élus municipaux les élus municipaux viennent du taré qui se balade avec son doberman le doberman vient du...

Publié le 13/06/2015 dans Peau de... par GregDamon | Lire la suite...

NUIT DE NEIGE 1

  NUIT DE NEIGE 1 C'est dans le froid d'une nuit de neige peuplée d'ombres et de fantômes que, souvent, la vie charrie son lot de questions déclinant la précarité de l'existence. Lorsque tout tangue dans une actualité proche, les événements eux-mêmes ne sont que des confirmations à la fois cruelles et contraignantes. Dans l'universel combat mené contre l'enjeu...

Publié le 20/01/2015 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

PLU et lotissements : il est interdit d'interdire de manière générale et absolue

Le Conseil d'Etat vient de rendre un arrêt aux termes duquel est rappelée la règle selon laquelle les auteurs d'un PLU ne peuvent interdire de manière générale et absolue la création de lotissements dans une ou plusieurs zones. L'arrêt du Conseil d'Etat peut être consulté ci dessous. A noter, l'arrêt précise, de manière classique : "qu'il ne ressort, en revanche, ni de ces dispositions...

Publié le 31/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Maison construite en violation du cahier des charges d'un lotissement : pas de démolition en cas...

Dans cet arrêt, la Cour de cassation rappelle que la démolition d'une construction édifiée en violation du cahier des charges d'un lotissement ne peut être ordonnée si l'exécution de cette mesure est matériellement impossible.   Devant la Cour d'appel, le propriétaire d'une parcelle condamné à démolir sa maison, édifiée en partie sur une zone non constructible d'après le...

Publié le 30/07/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

Clochemerle ou Vaudeville ?

Un projet de lotissement qui augmenterait la population de plus de 60 % fait grincer des dents à Vaudeville, dans le Saintois.   Vaudeville, ses 197 habitants, son tunnel souterrain menant jusqu’au château d’Haroué, ses histoires de Clochemerle et… son projet de lotissement ! Quarante maisons devraient s’ajouter bientôt dans ce petit village qui verrait ainsi sa...

Publié le 19/12/2011 dans Histoire &... par HISTOIRE & PATRIMOINE BLEURVILLOIS | Lire la suite...

Vouziers : un conseil municipal constructif

Hier soir s'est déroulée une séance du conseil municipal, la dernière de l'année 2010.   Plusieurs points qui relèvent des finances ont été abordés en premier.   La validation des subvention pour les actions relevant du Contrat Educatif Local (C E L). La question se pose du maintien de ce dispositif pour les années prochaines, l'Etat se désengageant de sa part. La...

Publié le 17/12/2010 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Vouziers : Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 Décembre

  Jeudi prochain se tiendra un conseil municipal à 19 h . Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, tel qu'il est publié sur le site de la ville. Une modification de dernière minute est possible, sous réserve de l'accord de l'assemblée. Les points financiers sont assez formels, il s'agit d'acter des répartitions de subventions, ou pour les tarifs d'appliquer une augmentation...

Publié le 13/12/2010 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

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