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Notes sur le tag : décrets

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Dernières notes

Nouveaux Décrets de la Congrégation pour les Causes des Saints

Le Pape François a reçu lundi en audience le Cardinal Angelo Amato, Préfet de la Congrégation pour les Causes des Saints. Il a autorisé ce dicastère à promulguer plusieurs décrets. Le Vatican reconnaît officiellement le martyre de Tullio Maruzzo (au siècle Marcello), prêtre italien de l’Ordre des Frères Mineurs né en 1929, et de Luis Obdulio Arroyo Navarro , laïc du Tiers-Ordre de...

Publié le 10/10/2017 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Déchets : consultation publique sur les décrets relatifs à l'interdiction des cotons tiges et les...

Le ministère de l’Environnement soumet à la consultation publique jusqu’au 6 novembre prochain, deux projets de décret pris en application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité. Présentation.   Pour mémoire, l’article 124 de la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité a introduit au III de l’article L. 541-10-5 du code de...

Publié le 21/10/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Promulgation de décrets de la Congrégation pour les causes des saints

A la suite de l'audience accordée hier après-midi au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape François a ordonné la promulgation des décrets relatifs : au MIRACLE attribué au Bx Manuel González García (1877-1940), évêque espagnol fondateur de l’Union Eucharistique Réparatrice et des Missionnaires Eucharistiques de Nazareth. à la...

Publié le 04/03/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Ma question au gouvernement sur les décrets d'application de la loi Macron

Ma question à Emmanuel Macron : La réponse du Ministre de l'Economie : Le texte de ma question : Monsieur le Ministre de l’Economie, La loi qui porte votre nom, la « loi Macron », devait être la loi du siècle, remède miracle contre le chômage et pour la croissance. Or, mis à part la libéralisation du transport par autocar, le bilan est bien maigre : un...

Publié le 03/02/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Promulgation de Décrets de la Congrégation de la Cause des Saints

Le 21 janvier le Saint-Père François a reçu en audience privée le Cardinal Angelo Amato, Préfet de la Congrégation pour les Causes des Saints. Lors de l'audience, le Saint-Père a autorisé la Congrégation à promulguer les décrets concernant : le miracle attribué à l'intercession : - du Bx Stanislas de Jésus Marie (au siècle : Giovanni Papczynski, 1631-1701), religieux polonais,...

Publié le 22/01/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Promulgation de Décrets de la Congrégation de la Cause des Saints

A la suite de l'audience accordée hier au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs : Au miracle attribué à l'intercession : - de la Bse Marie Elisabeth Hesselblad (1870-1957), religieuse suédoise, fondatrice de l'Ordre du Très Saint Sauveur de Sainte Brigitte. - du Vénérable...

Publié le 15/12/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Premier ministre Thème : administration, électronique, simplification Date de publication au Journal Officiel : 17/11/2015   M. LIONEL TARDY interroge Monsieur le Premier ministre sur le décret n°2015-1404 du 5 novembre 2015 qui ouvre le droit pour tout usager de saisir une administration par voie électronique. Malheureusement, et l’instar du principe...

Publié le 13/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Promulgation de Décrets de la Congrégation de la Cause des Saints

A la suite de l'audience accordée hier après-midi au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs : Au martyre : des serviteurs de Dieu Valentín Palencia Marquina , prêtre diocésain espagnol, et ses 4 compagnons , tués en haine de la foi en Espagne en 1937. Aux vertus héroïques : du...

Publié le 01/10/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Mes questions écrites de la semaine

Rappel : à compter de la semaine prochaine, les Questions écrites seront plafonnées à une par député et par semaine (j'en pose 5 par semaine en moyenne)... Cette mesure décidée par l'Assemblée va limiter mon travail parlementaire et les remontées des interrogations des habitants ma circonscription ( voir mon article ).

Publié le 01/10/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

[Veille]Déchets : récapitulatif des textes et projets de textes publiés en juillet/août 2015

Le droit des déchets connaît actuellement une vague de textes et de projets de textes. Principalement pour appliquer sans délai la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Récapitulatif avant la réunion de la Commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire le 9 septembre 2015.   Plan régional de prévention et de gestion des...

Publié le 30/08/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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