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Notes sur le tag : déchets

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Recyclage des mâchefers : alea jacta est ?

Chaque année, 3 millions de tonnes de mâchefers sont produits par l’incinération des déchets. Le Grenelle de l’environnement a mis à l’ordre du jour la question de la sécurité de cette filière. C’est pourquoi le MEDDTL vient d’approuver le nouvel arrêté relatif au recyclage en technique routière des mâchefers d’incinération de déchets non dangereux. L'arrêté du 18 novembre 2011 relatif...

Publié le 02/12/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

[important] ICPE : le propriétaire est responsable de l'élimination des déchets et de la remise...

Les acquéreurs de sites potentiellement pollués doivent redoubler de prudence. Le Conseil d'Etat vient de confirmer et d'étendre la portée de sa décision "Wattelez II" du 26 juillet 2011 : le propriétaire d'un terrain sur lequel a été exploité une ICPE est responsable de l'élimination des déchets en sa qualité de "détenteur" au titre de la police des déchets. Dans ce cas d'espèce, la...

Publié le 30/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le nouveau cadre juridique du traitement des déchets

Jeudi 8 décembre prochain, j’animerai pour E FE une matinée consacrée au nouveau cadre juridique du traitement des déchets. Nous examinerons notamment les contraintes et opportunités issues de la hiérarchisation du mode de traitement des déchets. Après l’ordonnance du 17 décembre 2010, le décret du 11 juillet 2011 permet à la France de poursuivre la transposition dans son droit national...

Publié le 28/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

L'atelier rustine

L’Atelier Rustine est un atelier pour celles et ceux qui désirent réparer leur vélo ou apprendre à le faire. Un atelier de l'association Recup'Air. Recup’R est une association à but non lucratif, loi 1901, créée en octobre 2008 par un collectif d’individus d’horizons variés sensibilisés à la problématique des déchets et au recyclage. Nous avons pour but principal la réduction des...

Publié le 18/11/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Réhabilitation d’un site de stockage avec des déchets inertes : la TGAP s’impose

Dans un récent arrêt du 27 octobre 2011, la Cour d’Appel de MONTPELLIER vient de juger que le dernier exploitant d’un centre de stockage de déchets est redevable de la TGAP lorsqu’il utilise des boues de dragage et des déchets inertes pour assurer l’imperméabilité à l’eau et la revégétalisation du site dans le cadre de sa réhabilitation (C A Montpellier, 27 octobre 2011, communauté...

Publié le 17/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Victime, et alors ?

Les victimes devraient s'estimer honorées de leur situation, puisque selon la théorie officielle, les effets secondaires, effets collatéraux, effets indésirables, effets induits, effets involontaires, sont indispensables au bon fonctionnement des équations permettant de constater les résultats positifs des décisions de nos dirigeants. Il serait...

Publié le 30/10/2011 dans ANVEDJ par icnid | Lire la suite...

Sous les pavés, un gisement... 1ère mine urbaine à La Défense

Ca pourrait être une blague et pourtant... la SEMU (Société d'Exploitation des Mines Urbaines) s'est implantée il y a quelques jours au coeur de la Défense, le quartier d'affaire parisien. Société spécialisée dans l’exploitation des ressources stratégiques urbaines, il semblerait qu'elle ait obtenue les autorisations pour un petit forage au milieu du parvis . En effet, le...

Publié le 16/10/2011 dans Gestes... par Alric BARAL | Lire la suite...

La France à l'heure du recyclage des déchets

La France est entrée dans la société européenne du recyclage, ce qui ouvre de nouvelles perspectives pour les professionnels du recyclage des déchets inertes. Le nouveau cadre juridique mis en place précise les conditions nécessaires à la transformation d’un déchet en produit. Le journal Batiactu a bien voulu consacrer un article à une intervention que j’ai effectuée sur...

Publié le 10/10/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Ordures

Une des premières interrogations lorsque je me suis installée en Inde : dis, on fait comment pour les ordures ? Instructions de ma logeuse : tu les mets dans la poubelle et tu sors la poubelle tous les soirs. Et tous les matins, magique, la poubelle est vide !! Et le tri des ordures ?? Nan ?? Bon d’accord… Quelques mois plus tard, en cherchant mon...

Publié le 30/09/2011 dans Indian... par IndianSamourai | Lire la suite...

Collecte souterraine des déchets

En lice pour plusieurs marchés publics de grandes villes françaises, le groupe suédois Envac développe des réseaux pneumatiques urbains de tri et de collecte des ordures ménagères . A l'origine, un hôpital suédois en quête d’une solution de traitement automatisé des déchets à la fin des années cinquante, s'adresse à un spécialiste des aspirateurs centralisés qui propose un système...

Publié le 22/09/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

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