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Notes sur le tag : avocat

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« La stratégie du choc » de l’industrie nucléaire française (Terra Eco)

Je viens de publier cette tribune sur Terra Eco , relative à la réation des représentants de la filière nucléaire française au drame de Fukushima. Elle peut être lue ici . Je vous en souhaite bonne lecture.

Publié le 17/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nucléaire : la catastrophe de Fukushima va-t-elle briser le consensus français ? (Terra Eco)

Je viens de publier cette tribune sur Terra Eco, consacrée à l'impact possible du drame nucléaire japonais pour le consensus français relatif au nucléaire. Elle peut être consultée ici . Je vous en souhaite bonne lecture.

Publié le 15/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

RSE : le ministère de l'écologie ouvre une consultation publique sur le projet de décret

Le Ministère de l'environnement vient de soumettre à la consultation publique, sur son site internet, le projet de décret relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale. La page du site internet du ministère de l'écologie consacrée à cette consultation est consultable ici. Le projet de décret RSE peut être téléchargé ici.

Publié le 14/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Nucléaire : Nicolas Sarkozy réfléchit à un Grenelle de l'énergie

Le Chef de l'Etat reçoit ce soir à 18h les associations et ONG membres du Grenelle de l'environnement. A cette occasion et en réponse à une interpellation d'un collectif d'associations, il réfléchirait à un Grenelle de l'énergie. Une bonne nouvelle ? Oui à certaines conditions : le Grenelle de l'énergie sera ce que, collectivement, nous en ferons. A titre personnel je ne suis pas encore...

Publié le 14/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Accidents nucléaires au Japon : décryptage juridique du drame de Fukushima

Passée l'émotion et lorsque les médias seront passés à autre chose : que restera-t-il ? Inutile de revenir ici sur la présentation des faits : depuis vendredi dernier, le Japon est victime d'une catastrophe naturelle meurtrière qui se double d'une angoisse profonde : celle d'une catastrophe nucléaire sans précédent. Il est possible d'analyser ce drame du point de vue technique, écologique ou...

Publié le 14/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : la Commission européenne condamne de nouveau la politique d'un Etat membre

Je vous recommande vivement la lecture de cette lettre adressée par la Commission européenne, ce 22 février, au Ministre espagnol des énergies renouvelables. Ce n'est pas la première fois que la Commission européenne dénonce le recours à des mesures changeantes et rétroactives par les Etats membres pour réguler le secteur photovoltaïque. 22.02.2011 : Lettre adressée par la Commission...

Publié le 10/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

RSE : un député dans la bataille des Anciens et des Modernes

Une bataille est en cours à propos de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises. Depuis le vote de la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 portant Engagement national pour l'environnement un intense lobying est exercé pour priver d'effet une disposition essentielle. L'occasion de donner un coup de chapeau à un député : Bertrand Pancher. L'article 225 précise le...

Publié le 07/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : publication au JO des nouveaux tarifs d'achat

Les ministres de l'écologie et de l'économie viennent de publier au Journal officiel de ce 5 mars, un arrêté du 4 mars 2011 relatif aux nouveaux tarifs d'achat d'énergie solaire photovoltaïque. JORF n°0054 du 5 mars 2011 page 4218 texte n° 9 ARRETE Arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil...

Publié le 05/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : publication au JO de l'arrêté portant abrogation de l'arrêté du 31 août 2010 relatif...

Les ministres de l'écologie et de l'économie viennent de publier au Journal officiel de ce 5 mars 2011, l'arrêté du 4 mars 2011 portant abrogation de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux tarifs d'achat d'énergie solaire photovoltaïque. JORF n°0054 du 5 mars 2011 page 4218 texte n° 8 ARRETE Arrêté du 4 mars 2011 portant abrogation de l'arrêté du 31 août 2010 fixant les conditions d'achat...

Publié le 05/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eoliennes : Consultation du public sur les projets de textes relatifs aux garanties financières

L'Inspection des installations classées a ouvert sur son site internet une consultation publique relative aux dispositif de garanties financières pour les éoliennes terrestres. Vous pouvez vous rendre sur ce site pour prendre connaissance des projets de décret et d'arrêté et laisser vos commentaires.

Publié le 04/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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