Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère

Notes sur le tag : déchets

Tags relatifs

Dernières notes

Economie circulaire : tribune de François-Michel Lambert, Arnaud Gossement, Géraud Guibert,...

Arnaud Gossement co-signe avec Francois-Michel Lambert (député et président de l’Institut de l’économie circulaire), Fabrice Bonnifet (président du C3D), Hélène Valade (vice-présidente du C3D), et Géraud Guibert (président de La fabrice écologique) une tribune relative à l'avenir de l'économie circulaire. Une tribune à lire ici sur le site Les Echos .

Publié il y a 12 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Communiqué] Gossement Avocats salue l'agrément de LEKO, nouvel éco-organisme en charge des...

Par arrêté du 5 mai 2017 publié au journal officiel du 6 mai, le Gouvernement a agréé un nouvel éco-organisme pour la gestion des déchets d'emballages : la société LEKO . Le cabinet Gossement Avocats, conseil de l'équipe dirigeante de LEKO, salue cette excellente nouvelle pour la filière des emballages en particulier et pour l'économie circulaire en général. L'arrêté du 5 mai 2017 "...

Publié il y a 13 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Allemagne. Un demandeur d’asile se plaint: « Les Allemands ne ramassent pas assez nos déchets. »

Publié par Guy Jovelin le 02 mai 2017  Allemagne: Un requérant d'asile filme l'état de propreté de la cuisine d'un centre pour requérants, donnant la faute aux Allemands qui ne nettoient pas assez la saleté provoquée par les "réfugiés". "Ceci est la cuisine pour les réfugiés et c'est un lieu très dégoutant." Il s'insurge sur le fait que la femme de ménage leur réponde...

Publié il y a 20 jours dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Déchets : arrêté du 13 avril 2017 portant modification du cahier des charges des éco-organismes...

Le pouvoir règlementaire vient de publier au journal officiel du 22  avril 2017, l’arrêté du 13 avril 2017 portant modification du cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’emballages ménagers . Présentation. La modification du cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’emballages ménagers a été prise pour prendre en compte, d’une part la...

Publié il y a 28 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] 23 juin 2017 : petit déjeuner consacré à l'actualité des filières de responsabilité...

Le cabinet Gossement Avocats organise, ce 23 juin 2017, un petit déjeuner consacré à l'actualité juridique des filières de responsabilité élargie du producteur. Ce petit déjeuner sera principalement consacré : à l'élaboration du paquet européen économie circulaire ; à l'actualité réglementaire des éco-organismes ; à l'actualité de la jurisprudence. Le petit déjeuner se tiendra à Paris,...

Publié le 22/04/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Valorisation des déblais du BTP : analyse des nouvelles règles fixées par la Cour de justice de...

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu, le 28 juillet 2016 (C-147-115 , un important arrêt qui devrait influencer les solutions de valorisation retenues par les grands projets d’infrastructures, tels celui du Grand Paris. En effet, cet arrêt fixe d es critères plus précis et nouveaux de qualification d’une opération de valorisation de déchets, utiles à l’ensemble des...

Publié le 06/04/2017 dans Cabinet... par Carl Enckell | Lire la suite...

Paquet économie circulaire : le Parlement européen vote et amende les propositions de la...

Le Parlement européen a amendé, ce 15 mars 2017, le Paquet européen de l’économie circulaire, présenté en décembre 2015 par la Commission européenne. Une étape très importante. Précisément, le Parlement a amendé les quatre propositions de modification des directives suivantes : La directive-cadre n°2008/98/CE sur les déchets La directive n°94/62/CE sur les déchets d’emballages La...

Publié le 22/03/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Courdimanche : après le départ des Roms, des tonnes de déchets à évacuer

Publié par Guy Jovelin le 11 mars 2017 Cergy, ce mardi matin. Les dernières familles ont quitté le village pendant la nuit tandis que les dernières cabanes de fortune étaient mises à terre. LP/Elie Julien D es planches de bois, des carcasses de voitures, des huiles, de la ferraille… Ce mardi matin, il ne restait que des tas de déchets à perte de vue sur l’immense terrain situé...

Publié le 11/03/2017 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Déchets de construction : la loi relative à l'obligation de reprise des distributeurs est...

Par une décision n° 2016-605 QPC du 17 janvier 2017, le Conseil constitutionnel a déclaré conformé à la Constitution, l'article L. 541-10-9 du code de l'environnement, dans sa rédaction issue de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.   Cette décision était très attendue. Pour mémoire, la loi du 17 août 2015 relative à la transition...

Publié le 17/01/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des ressources ? (formation...

Le jeudi 9 mars 2017, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avoca ts et la société de conseil Recovering organiseront une nouvelle session de formation / débat d’actualité consacrée à l’économie circulaire dans le BTP. La connaissance des obligations réglementaires, des filières de valorisation, de l’économie du déchet est incontournable pour tous les acteurs impactés par ces...

Publié le 16/01/2017 dans Cabinet... par Carl Enckell | Lire la suite...

Page : 1 2 3 4 5 Suivant