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Notes sur le tag : déchets

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Dernières notes

Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des ressources ? (formation...

Le jeudi 9 mars 2017, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avoca ts et la société de conseil Recovering organiseront une nouvelle session de formation / débat d’actualité consacrée à l’économie circulaire dans le BTP. La connaissance des obligations réglementaires, des filières de valorisation, de l’économie du déchet est incontournable pour tous les acteurs impactés par ces...

Publié il y a 9 heures dans Cabinet... par Carl Enckell | Lire la suite...

Déchets / Papiers de presse : précision des modalités de contribution en nature (arrêté du 28...

L’ arrêté du 28 décembre 2016 « pris en application de l'article D. 543-212-3 du code de l'environnement » , paru au Journal officiel du 31 décembre 2016, complète le dispositif dérogatoire mis en place pour les éditeurs de papiers de presse, qui doivent désormais contribuer à la gestion des déchets d’imprimés papiers. Présentation. Pour mémoire, la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 a modifié...

Publié il y a 7 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] 31 janvier 2017 : réunion de la commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire

La commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire, animée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 31 janvier 2017 (après-midi). L'ordre du jour sera principalement consacré à la gestion des déchets de construction (mise en place d'un groupe de travail) et à l'incidence du droit de la concurrence pour le droit des déchets. Informations et inscriptions sur le site de...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : mise en place de la filière de responsabilité du producteur pour les bateaux et navires...

Le décret n° 2016-1840 du 23 décembre 2016 relatif au recyclage et au traitement des déchets issus des bateaux et navires de plaisance ou de sport a été publié au journal officiel du 27 décembre 2016. Il met en place la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) des bateaux et navires de plaisance ou de sport, annoncée par la loi du 17 août 2015 relative à la transition...

Publié il y a 13 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets / Responsabilité élargie du producteur : décret n°2016-1890 du 27 décembre 2016 sur la...

Le décret n°2016-1890 du 27 décembre 2016 portant diverses dispositions d’adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets, vient de paraître au Journal officiel. Ce décret précise les conditions d’octroi des agréments aux éco-organismes concernés par les filières de responsabilité élargie des producteurs (I) et contient plusieurs autres...

Publié il y a 15 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Un échelon régional pour la planification des déchets (publication Enckell Avocats)

À compter du 8 février 2017, chacune des 18 régions devra être couverte par un plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD). Cette nouvelle catégorie de documents de planification résulte de la loi NOTRe du 7 août 2015, qui attribue la compétence déchets aux régions, dans un but de simplification du millefeuille administratif. Le décret n° 2016-811 du 17 juin 2016 est...

Publié il y a 25 jours dans Cabinet... par Carl Enckell | Lire la suite...

Si les objets pouvaient parler... (Semaine de la réduction des déchets, suite...)

Gautier  , 6e             « Hé Gautier ! Oui c’est moi  « oui-oui chez les lutins » je traine depuis  3 ans dans un tas de pourriture, entre slips et paquets de chips  .Emmène-moi à la ressourcerie  ! »   « C’est quoi la ressourcerie  ? »   « C’est un...

Publié le 12/12/2016 dans Le blog du CDI par Les Docs | Lire la suite...

Economie circulaire : Arnaud Gossement intervient lors de la Matinale du réemploi organisée par...

Arnaud Gossement participera à la "Matinale du réemploi" organisée par Valdélia : l'éco-organisme en charge de la gestion des déchets d'éléments d'ameublement professionnels. Plus d'informations ici sur cette matinale animée par Rebecca Armstrong .   Dans le cadre du Mois de l’ESS qui se déroule tous les ans au Mois de novembre sur l’ensemble des régions de France, Valdelia...

Publié le 30/11/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Les 6e Sciences + participent à la semaine de réduction des déchets.

Les objets   En sciences +, cette année nous avons ouvert des objets pour les décortiquer puis avec les restes ont va fabriquer des personnages. Puis quand tout cela a été fait nous avons fait des affiches pour  montrer les composants de ces objets.   Vous pourrez voire ces affiches au cdi !   Sciences + c’est trop bien! Thomas et Léo 6e...

Publié le 28/11/2016 dans Le blog du CDI par Les Docs | Lire la suite...

Semaine Européenne de Réduction des déchets 2016 ...

Le CDI participe une nouvelle fois à la semaine de réduction des déchets. ( Retour sur les participations précédentes ici) Cette année, le projet est de donner la parole aux objets ... Que pourraient-ils nous raconter si ils avaient la parole? Leur vie, leur futur, leur relation avec leur propriétaire... Une façon inversée de s'interroger sur nos propres usages, notre consommation et...

Publié le 28/11/2016 dans Le blog du CDI par Les Docs | Lire la suite...

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