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Notes sur le tag : déchets

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Dernières notes

Mon logo est si petit sur ce site......

J'aime mieux ça....... Bonne semaine à tous ceux et celles qui me lisent (pas les robots, donc). Une petite question d'ailleurs, pour requérir votre esthétique avis, chers amis, fond noir ou fond blanc ?

Publié le 14/03/2016 dans Vrilles &... par DUFOUR | Lire la suite...

Déchets : le rapport annuel 2016 de la Cour des comptes et les éco-organismes

Le rapport public annuel 2016 de la Cour des comptes comporte une étude consacrée aux éco-organismes, intitulée "un dispositif original à consolider". Il peut être téléchargé ici . Les "conclusion et recommandations" de la Cour des comptes sont les suivantes (page 147) : " Les éco-organismes constituent un mode de gestion des déchets original ayant contribué à l’augmentation des taux de...

Publié le 10/02/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Petit déjeuner ”économie circulaire” : nouvelle date le 4 février 2016 (complet)

Ce 2 décembre 2015, la Commission européenne a présenté le contenu de son projet de paquet "économie circulaire" . Au programme, de nombreuses modifications du droit des déchets. Ci dessous : le communiqué de presse de la Commission et les liens vers les différents textes qui constituent ce paquet. Le cabinet vous propose trois rencontres pour décrypter ces textes ainsi que le décret relatif...

Publié le 16/01/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Messieurs Claude Lorius et Samuel Le Bihan au chevet de la planète...

Grâce à une présentation au théâtre de Nice le 6/12/2015, dans le cadre du festival:«Réveillons -nous!», j'ai pu voir pour la première fois Mr Claude Lorius invité par la Directrice du théâtre Mme Irina Brook. Un homme de 83 ans vif, enjoué, positif et tout à fait « dans le coup». Pour voir sur Internet quelques photos de cet homme remarquable, consultez le site: www.claude-lorius.com...

Publié le 08/12/2015 dans P.R.E.L.E par Equisetum (prêle) | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Madame la Ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Thème : décret, déchets, PME, bâtiment Date de publication au Journal Officiel : 24/11/2015 M. LIONEL TARDY attire l’attention de Madame la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur le décret d’application prévu à l’article 93 de la loi relative à la...

Publié le 20/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

SAVE THE DATE - Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des...

L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP , en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à disparaitre : - Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LPTECV) du 17 août 2015, - Plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (PREDEC) adopté par...

Publié le 17/11/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Déchets : une association nationale a intérêt à agir contre la décision d'un maire d'interdire la...

Par arrêt n°375178 rendu le 4 novembre 2015, le Conseil d'Etat a assoupli les conditions d'appréciation de l'intérêt à agir d'une association. En principe, une association nationale peut demander l'annulation d'une décision ayant un champ d'application territorial correspondant à celui définit dans ses statuts. Toutefois, "il peut en aller autrement lorsque la décision...

Publié le 12/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

TGAP stockage réduite en cas de valorisation du biogaz : Seule la nature des déchets est...

Dans une décision n° 2015-482 QPC du 17 décembre 2015, le Conseil constitutionnel vient de juger que les remises de TGAP (valorisation de biogaz ou mode bioréacteur) prévues par l’article 266 du Code des douanes dépendaient exclusivement de la nature réelle des déchets stockés et non des caractéristiques des installations de stockage. Ainsi, seuls les biodéchets ou déchets...

Publié le 21/09/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le livre Blanc de l’économie circulaire du Grand Paris : mieux que la loi relative à la...

La Ville de Paris a organisé, avec différentes collectivités franciliennes et le soutien de l’ADEME Ile de France ainsi que de l’Institut de l’Économie circulaire, des États Généraux de l’Économie Circulaire du Grand Paris . Ils ont eu vocation, entre mars et septembre 2015, à rassemblée des acteurs de différents horizons (administrations, entreprises, associations, ONG, monde...

Publié le 15/09/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

« La sortie du statut de déchet peut être un avantage concurrentiel » (itw Ecogisements)

Ecogisements a bien voulu m'interviewer à propos de l'actualité de la procédure de sortie de statut de déchet. Ecogisements : La procédure de sortie du statut de déchet change-t-elle réellement quelque chose pour les recycleurs ? Beaucoup n’ont pas attendu l’évolution réglementaire pour développer leurs activités. Carl Enckell : Il faut prendre en compte trois...

Publié le 08/09/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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