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Notes sur le tag : solaire

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Solaire : communiqué ministériel sur le résultat des appels d'offres

Les ministres de l'écologie et de l'énergie ont publié, ce 26 janvier 2012, un communiqué de presse relatif à la sélection des projets retenus à la suite de l'organisation des appels d'offres relatifs à la construction d’installations solaires photovoltaïques et thermodynamiques. 21MW pour les insstallations de 100 à 250 kW, 520 MW pour les installations de plus de 250kW : le résultat de...

Publié le 26/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

CoRDIS : le décret moratoire n'était pas opposable à une proposition de convention de raccordement

[ jurisprudence cabinet ] Le CoRDIS de la Commission de régulation de l'énergie vient de publier de trés nombreuses délibérations à la suite de demandes de règlement de différents introduites par des producteurs d'énergie solaire PV lésés par le décret du 9 décembre 2010 portant suspension de l'obligation d'achat d'électricité solaire. A cette occasion, le CoRDIS a confirmé que ce décret ne...

Publié le 23/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : publication de l'arrêté d'homologation du tarif d'achat pour la période janvier/juin 2012

Le Ministère de l'écologie vient de publier au JO l'arrêté du 29 juin 2012 " modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6...

Publié le 21/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire/Eolien : les ministres de l'écologie et du redressement productif commandent des rapports

Delphine Batho, Ministre de l'écologie et Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, viennent de commander deux rapports au Conseil général de l'Economie, de l'Industrie et des Technologies et au Conseil général de l'Environnement et du Développement durable, l'un sur la filière amont du photovoltaïque, l'autre sur l'éolien. Ces deux institutions avaient déjà produit des rapports...

Publié le 17/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : annulation partielle de la circulaire du 1er juillet 2010 par le Conseil d'Etat (Sarah...

Le Conseil d’Etat, saisi par l’Association Enerplan, a prononcé l'annulation partielle de la circulaire du 1er juillet 2010 relative aux tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïques prévus par l’arrêté du 12 janvier 2010 et aux procédure d’instruction des dossiers (cf. CE, 25 juin 2012, Association Enerplan, n°345912). Décryptage par Me Sarah Nataf, avocate au cabinet Gossement avocats....

Publié le 12/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

La crème solaire rend les poissons anorexiques

Une étude suédoise a mesuré l'impact sur le régime alimentaire des poissons des nanoparticules de crème solaire , corps minuscules inférieurs à 1 milliardième de centimètre. Ces nanoparticules possèdent une propriété physique particulière : une fois dans l'organisme, elles agrègent autour d'elles des protéines indispensables au traitement des lipides. Un poisson qui a ingèré des...

Publié le 12/07/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Energie positive

Le lycée Vaclav Havel de Bègles, premier lycée à énergie positive en Aquitaine, est très attendu pour la prochaine rentrée scolaire, le 4 septembre 2012. L’architecte Philippe Véron, du cabinet Ersol à Talence, concepteur du lycée avec Alain Ducasse et Dominique Gorse, explique «avoir fait appel à toute la panoplie de technologies existantes», pour créer un bâtiment le plus économe possible....

Publié le 23/06/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Solaire : le projet d'arrêté d'homologation du tarif d'achat bientôt présenté au Conseil...

Le projet de décret par lequel les ministres compétents doivent procéder à l'homologation des tarifs d'achat - en baisse - de l'électricité produite par les installations d'énergie solaire sera présentée au CSE ce 26 juin. Vous pouvez le télécharger ci-dessous. Vous pouvez télécharger ici le projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN...

Publié le 20/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Développer l'utilisation de l'énergie solaire

Dans le champ des énergies renouvelables, la recherche se concentre depuis plus de 30 ans sur la mise au point d'un processus de photosynthèse artificielle qui permettrait de développer l'utilisation de l'énergie solaire. Le problème pour produire de l'hydrogène est la vitesse d'oxydation de l'eau, les catalyseurs connus étant peu efficaces. Des chercheurs du département de...

Publié le 06/06/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Solaire : réponse ministérielle sur les retards de règlement des factures

Plusieurs députés ont interpellé le Gouvernement sur les difficultés des producteurs d'énergie solaire confrontés à un retard de règlement leurs factures. La réponse ministérielle a été publiée. Je la reproduis ci dessous. 13ème législature Question N° : 131478de M. Étienne Mourrut ( Union pour un Mouvement Populaire - Gard )Question écrite Ministère interrogé > Industrie, énergie...

Publié le 04/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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