Lubrizol : Arnaud Gossement auditionné par la Commission d'enquête du Sénat, le 3 décembre 2019

Ce mardi 3 décembre 2019 à 16h30, trois avocats spécialistes en droit de l'environnement dont Me Arnaud Gossement seront auditionnés par la Commission d'enquête du Sénat " chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen ". L'audition est publique et sera retransmise...

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L’EVENEMENT DU WEEK-END A VANVES : L’INAUGURATION DE LA TRIBUNE DU PMS

Cette inauguration samedi fut finalement la fête d’une grande de famille, de la famille sportive de Vanves, avec les élus, les dirigeants du Stade de Vanves et de sections, les licenciés, leurs champions . Ils ont pu découvrir les nouvelles installations réparties dans les deux bâtiments qui enserrent la nouvelle tribune de 300 places avec ses fresques réalisées par Christine Feff...

Publié le 23/09/2019 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Le Sénat provoque le courroux de l'Elysée dans l'affaire Benalla

Publié le 22/03/2019 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

Larcher ne laissera pas le Sénat se faire bouloter comme ça...

Publié le 08/02/2019 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

[Veille] Pesticides / Plastiques : lors de l'examen de la loi PACTE, le Sénat revient sur des...

Le Sénat a examiné et adopté, les 28 et 29 janvier 2019, deux amendements au projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (PACTE) qui reviennent sur l’interdiction de fabriquer en France des pesticides interdits d’usage ainsi que sur celle relative à la mise à disposition de certains ustensiles en plastique. Le Sénat vient d'adopter les amendements suivants: •...

Publié le 04/02/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autoconsommation collective : le Sénat appelé à examiner un amendement qui remet en cause...

Un amendement déposé dans le cadre de l’examen de la loi PACTE par le Sénat vise à supprimer l’extension du périmètre des opérations d’autoconsommation collective, qui avait pourtant été adopté par l’Assemblée Nationale. Analyse Le Sénat est saisi actuellement du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (dite loi PACTE). Mercredi 16 janvier 2019, la...

Publié le 16/01/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Caricature Sénat

Caricature de WANER (à lire aussi dans Siné-Mensuel )

Publié le 28/11/2018 dans Zébra par Zébra | Lire la suite...

Le Sénat adopte un amendement limitant les avantages fiscaux des journalistes. Le gouvernement...

Publié par Guy Jovelin le 28 novembre 2018 Par  Koba  le 28/11/2018   Dans le cadre de l’examen du budget, les sénateurs ont adopté un amendement limitant les bénéficiaires de la niche fiscale des journalistes à ceux dont le revenu est inférieur à 6.000 euros nets par mois. Le gouvernement s’y est opposé. Les députés pourront revenir sur ce vote à l’Assemblée....

Publié le 28/11/2018 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

L’Editorial d’Alexandre Vatimbella. Etats-Unis, le répit démocratique

Le Parti démocrate vient donc de gagner la Chambre des représentants, ce qui n’a pas empêché Donald Trump de tweeter qu’il s’agissait d’une «immense victoire» pour sa personne et le Parti républicain! On n’est, bien entendu, guère étonné par cette réaction d’un personnage qui a érigé le mensonge en mode de gouvernement. Mais on est abasourdi que les médias français reprennent cette idée...

Publié le 07/11/2018 dans La France... par alvat | Lire la suite...

Autoconsommation : les sénateurs adoptent un amendement qui élargit le périmètre des opérations...

Les sénateurs ont adopté le 19 juillet dernier, avec l’avis favorable du Gouvernement, l’amendement n°883 proposé par les sénateurs M. Dubois et Mme Létard ainsi que les sénateurs du groupe Centriste. Celui-ci propose de modifier la rédaction de l’article L. 315-2 du code de l’énergie. Pour mémoire, les opérations d’autoconsommation collective sont limitées aux consommateurs et producteurs...

Publié le 23/07/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...