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Notes sur le tag : registre

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Dernières notes

Le registre de correspondance départ de 1815-1820 retrouvé

Le 11 janvier 2019, les Archives de Saint-Nazaire informèrent qu’un registre contenant la correspondance au départ de la ville de Saint-Nazaire entre le 5 septembre 1815 et le 31 mai 1820, leur avait été remis par les Archives départementales de Loire-Atlantique, qui l’ont reçu de la famille de l’homme qui l’avait ramassé dans les décombres de l’Hôtel de ville détruit durant les...

Publié le 29/04/2019 dans Chroniques... par Loup | Lire la suite...

Déchets : modification de la procédure d’enregistrement et de déclaration des données de la...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 31 mars 2019, l ’arrêté du 6 mars 2019 relatif à la procédure d’enregistrement et de déclaration des données de la filière de responsabilité élargie du producteur des déchets d’éléments d’ameublement . Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté « Registre » du 5 août 2013.   Pour mémoire, conformément à l’article R. 543-254 du code de...

Publié le 03/04/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Sian lou dès-e-vue de mars em'ai toujour rèn reçaupu !

Nous sommes le dix-huit mars et je n'ai toujours rien reçu ! We are the eighteenth of march and I still have not received anything !

Publié le 18/03/2019 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Examen du projet de loi ”Sapin 2” en nouvelle lecture

Retour cette semaine à l'Assemblée nationale, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (dit "Sapin 2"). En commission des Affaires économiques mardi, j'ai demandé que les avancées obtenues (voire arrachées au gouvernement) sur l'artisanat et l’agriculture soient maintenues. Puis, en commission des lois...

Publié le 22/09/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Ministre de l'Intérieur Thème : taxis, registre, coût Date de publication au Journal Officiel : 03/05/2016   M. LIONEL TARDY  interroge Monsieur le ministre de l’intérieur sur le registre national de disponibilité des taxis, mis en place par le d écret n° 2016-335 du 21 mars 2016. Il souhaite connaître le coût de mise en œuvre de ce registre...

Publié le 29/04/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Formation: Intérêt d'un registre

Publié le 14/04/2013 dans Médecine... par Médecine tactique | Lire la suite...

Convention d'Aarhus : publication du protocole sur les registres des rejets et transferts de...

A noter au JO : le Gouvernement vient de publier le Décret n° 2013-188 du 4 mars 2013 "portant publication du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants se rapportant à la convention de 1998 sur l'accès à l'information, la participation du public à la prise de décision et l'accès à la justice dans le domaine de l'environnement (ensemble quatre annexes), signé à Kiev...

Publié le 08/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Claire GIMAT au Festiv'Art de LAVELANET le 13 Août 2011

Claire GIMAT Au Festiv'Art de LAVELANET le 13 Août 2011 Ce soir-là, à Lavelanet, nous n'avons pas seulement découvert le somptueux talent de Jérémie BOSSONE. Celui de Claire GIMAT, même s'il évolue sur un tout autre registre, n'est guère contestable non plus. Gros potentiel pour cette jeune artiste qui le moment venu sera, elle aussi, reconnue comme il se doit....

Publié le 23/06/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

TIMIDE EXUBERANCE

    TIMIDE EXUBERANCE   On penserait de lui que c'est un homme timide, Aux gestes feutrés, au ton mesuré, Dont l'évidence est que, dans le registre intime, Il apparaît illusoire d'espérer obtenir de quelconques confidences, Tant il sait faire preuve d'une imperturbable discrétion. Parce qu'il habite toujours au plus près de sa grande timidité Aux...

Publié le 23/03/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Déchet : consultation publique sur le projet d'arrêté fixant le contenu des registres liés à la...

Le droit des déchets avance. Le Ministère de l'écologie, ce 28 décembre, a ouvert une consultation publique sur son site internet, pour une durée de trois semaines relative au projet d'arrêté fixant le contenu des registres mentionnés aux articles R. 541-43 et R. 541-46 du code de l’environnement. Le projet d'arrêté peut être  téléchargé ici. --

Publié le 28/12/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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