Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : publics

Tags relatifs

agriculture communes décret implantation indemnité qe question écrite réseaux urbanisme

Dernières notes

[webinaire] Commande publique publique verte : conférence de Maître Margaux Bouzac du cabinet...

Le cabinet Gossement Avocats organise le 2 décembre 2021 un webinaire consacré à la commande publique verte. Il sera animé par Me Margaux Bouzac, avocate sénior. Ce webinaire juridique sera l’occasion de faire le point sur les récentes évolutions législatives et règlementaires intéressant l’achat public durable au stade de la passation et de l’exécution des contrats publics. Ce...

Publié le 22/10/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Ministre de l'Agriculture Thème : décret, réseaux, communes, indemnité Date de publication au Journal Officiel : 05/01/2016 M. LIONEL TARDY alerte Monsieur le ministre de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt sur l’article D. 125-1 du code forestier, pris pour application de l’article L. 125-1 du même code. Cet article prévoit...

Publié le 02/01/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags