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Notes sur le tag : juge

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Matthieu 18. Pardonner pour devenir libre

(4.3.2001)  Matthieu 18 Pardonner pour devenir libre Nombres 14 : 11-20.        Ephésiens 4 : 17-24.         Matthieu 18 : 21-34 télécharger le texte : P-2001-03-04.pdf Chers amis, Alors que je préparais cette prédication sur le pardon à partir de la parabole du serviteur qui refuse de pardonner, qu'on...

Publié le 21/03/2021 dans Clamans par Jean-Marie Thévoz | Lire la suite...

Alphonse Boudard

 

Publié le 03/03/2020 dans Branloire... par Houdaer | Lire la suite...

[Agenda] Le juge peut-il sauver le climat ? Conférence organisée le 3 mars 2020 à l'Université...

Le 3 mars 2020, Me Arnaud Gossement, professeur associé, interviendra lors de la conférence organisée à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne par Madame Marta Torre-Schaub (directrice de recherche CNRS) et Monsieur Olivier Renaudie (professeur à l'Université Paris I). Parmi les intervenants : un représentant(e) de Greenpeace France. Une conférence organisée avec l'ISJPS, le Master II...

Publié le 25/02/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

Certificats d’économies d’énergie : rejet d’une demande de suspension d’une décision de sanction...

Par une décision du 14 janvier 2020 (n°436704), le Conseil d’Etat a rejeté une demande de suspension d’exécution de sanctions administratives prononcées dans le cadre du dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE). L’occasion de revenir sur le mécanisme du référé tendant à la suspension dans le cadre du dispositif des CEE. Pour rappel, les obligés, en cette qualité, doivent...

Publié le 29/01/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

La pucelle de Stockholm

Il y a grande pitié dans tout le royaume, la banquise fond, les cyclones se multiplient et les canicules. Mais une jeune écolière scandinave du nom de Greta, dans la cour de récréation de son école, entend des voix venues du ciel. Elle commence par résister mais les voix insistent, ce sont celles de Sainte Ségolène, de Saint Nicolas, de Saint Al et ces voix disent : Greta prend la mer,...

Publié le 01/10/2019 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Domaine privé communal : précisions sur la détermination du juge compétent (Conseil d'Etat)

Par une décision du 7 mars 2019 publié au recueil Lebon, le Conseil d'Etat a précisé les critères de répartition de la compétence juridictionnelle pour connaître des recours formés à l'encontre des actes de gestion du domaine privé communal.  L'arrêt précise :  "3. Si la contestation par une personne privée de l'acte, délibération ou décision du maire, par lequel une commune ou...

Publié le 15/04/2019 dans Gossement... par | Lire la suite...

Auffray, juge au tribunal civil de Saint-Nazaire

  Auffray : Famille bourgeoise originaire de Lamballe.     De sinople à trois besants d'argent posés en barre, à la bordure d'argent chargée de huit mouchetures d'hermine de sable. (cf. Armorial général de 1696, cachets, et Frotier de La Messelière.)     I° Paul-Louis Auffray, né à Lamballe le 14 septembre 1848, sous-lieutenant de mobilisés des...

Publié le 29/07/2018 dans Chroniques... par Loup | Lire la suite...

Sites et sols pollués : de l'importance de rédiger des clauses précises sur la dépollution dans...

Par un arrêt du 22 mars 2018, n° 16/13584, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a interprété un contrat bail aux clauses « ambiguës », en ce qu’il imposait au preneur à la fois, la restitution du bien « entièrement dépollué » et « le respect des normes de dépollution ».   Cet arrêt comporte deux enseignements intéressants. D’une part , il rappelle que la...

Publié le 10/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Article 353 du Code Pénal, Tanguy Viel

Le drame est tout de suite annoncé : Martial Kermeur a précipité le promoteur Antoine Lazenec par dessus bord pendant une partie de pêche. Dans le bureau du juge, jamais il ne niera les faits, pas plus qu'il le les minimisera. Mot à mot, il va les faire venir, pour peut-être enfin parvenir à les expliquer. Le juge, patiemment, demande des explications, perd un peu de vue sa place par...

Publié le 05/04/2017 dans Fais-moi les... par NLG | Lire la suite...

Le droit et la littérature

Confronté à Deep Blue, l'ordinateur d'IBM, Kasparov a perdu. Confronté à AlphaGo, l'ordinateur de Google, M. Lee a perdu. Dans le premier cas, la force du calcul, dans le second la puissance du calcul mais également la capacité à adapter ses choix (plutôt qu'à apprendre).  Parallèlement, le déferlement des robots "intelligents", au rang desquels la voiture qui se gare seule et conduit à...

Publié le 20/05/2016 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

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