Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère

Notes sur le tag : juge

Tags relatifs

Dernières notes

Alphonse Boudard

 

Publié le 03/03/2020 dans Branloire... par Houdaer | Lire la suite...

[Agenda] Le juge peut-il sauver le climat ? Conférence organisée le 3 mars 2020 à l'Université...

Le 3 mars 2020, Me Arnaud Gossement, professeur associé, interviendra lors de la conférence organisée à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne par Madame Marta Torre-Schaub (directrice de recherche CNRS) et Monsieur Olivier Renaudie (professeur à l'Université Paris I). Parmi les intervenants : un représentant(e) de Greenpeace France. Une conférence organisée avec l'ISJPS, le Master II...

Publié le 25/02/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Certificats d’économies d’énergie : rejet d’une demande de suspension d’une décision de sanction...

Par une décision du 14 janvier 2020 (n°436704), le Conseil d’Etat a rejeté une demande de suspension d’exécution de sanctions administratives prononcées dans le cadre du dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE). L’occasion de revenir sur le mécanisme du référé tendant à la suspension dans le cadre du dispositif des CEE. Pour rappel, les obligés, en cette qualité, doivent...

Publié le 29/01/2020 dans Cabinet... par | Lire la suite...

La pucelle de Stockholm

Il y a grande pitié dans tout le royaume, la banquise fond, les cyclones se multiplient et les canicules. Mais une jeune écolière scandinave du nom de Greta, dans la cour de récréation de son école, entend des voix venues du ciel. Elle commence par résister mais les voix insistent, ce sont celles de Sainte Ségolène, de Saint Nicolas, de Saint Al et ces voix disent : Greta prend la mer,...

Publié le 01/10/2019 dans Le blog de... par francois | Lire la suite...

Domaine privé communal : précisions sur la détermination du juge compétent (Conseil d'Etat)

Par une décision du 7 mars 2019 publié au recueil Lebon, le Conseil d'Etat a précisé les critères de répartition de la compétence juridictionnelle pour connaître des recours formés à l'encontre des actes de gestion du domaine privé communal.  L'arrêt précise :  "3. Si la contestation par une personne privée de l'acte, délibération ou décision du maire, par lequel une commune ou...

Publié le 15/04/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Auffray, juge au tribunal civil de Saint-Nazaire

  Auffray : Famille bourgeoise originaire de Lamballe.     De sinople à trois besants d'argent posés en barre, à la bordure d'argent chargée de huit mouchetures d'hermine de sable. (cf. Armorial général de 1696, cachets, et Frotier de La Messelière.)     I° Paul-Louis Auffray, né à Lamballe le 14 septembre 1848, sous-lieutenant de mobilisés des...

Publié le 29/07/2018 dans Chroniques... par Loup | Lire la suite...

Sites et sols pollués : de l'importance de rédiger des clauses précises sur la dépollution dans...

Par un arrêt du 22 mars 2018, n° 16/13584, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a interprété un contrat bail aux clauses « ambiguës », en ce qu’il imposait au preneur à la fois, la restitution du bien « entièrement dépollué » et « le respect des normes de dépollution ».   Cet arrêt comporte deux enseignements intéressants. D’une part , il rappelle que la...

Publié le 10/04/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Article 353 du Code Pénal, Tanguy Viel

Le drame est tout de suite annoncé : Martial Kermeur a précipité le promoteur Antoine Lazenec par dessus bord pendant une partie de pêche. Dans le bureau du juge, jamais il ne niera les faits, pas plus qu'il le les minimisera. Mot à mot, il va les faire venir, pour peut-être enfin parvenir à les expliquer. Le juge, patiemment, demande des explications, perd un peu de vue sa place par...

Publié le 05/04/2017 dans Fais-moi les... par NLG | Lire la suite...

Méditation - La conversion

« Non tardes converti ad Dominum. » Ne tardez point à vous convertir au Seigneur . (Eccli. V, 8) « Qu'est-ce que la conversion ? C'est un changement de vie. Elle présente l'idée d'un retour , d'une réforme , d'une transformation . Un voyageur a fait fausse route ; arrivé à un certain point, il s'aperçoit de son erreur ou une personne charitable l'en avertit : que fait-il ? Il...

Publié le 25/01/2017 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Audience générale de ce mercredi 25 mai 2016

Devant des milliers de fidèles réunis sous un timide soleil printanier à l'occasion de l'audience générale place Saint-Pierre, ce mercredi 25 mai 2016, le Pape François a poursuivi son cycle de catéchèse consacré à la Miséricorde dans les Evangiles. Prenant cette fois appui sur la Parabole de la veuve et du juge inique (Luc 18, 1-5), il a rappelé l’importance de la prière, comme «...

Publié le 25/05/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Page : 1 2 3 4 5 6 Suivant