Hautetfort, la plateforme de blogs

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : fpic

Tags relatifs

besson budget c2a collectivités compte administratif 2012 mission philippe chamosset plf2017 péréquation relations saint martin seynod territoriales

Dernières notes

Intervention sur la mission Relations avec les collectivités territoriales

Examen du budget de la mission "Relations avec les collectivités territoriales". Je suis intervenu sur le Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales (FPIC), que paient la quasi-totalité des communes de Haute-Savoie. Son montant a gelé pour 2017, mais il devrait continuer à monter en puissance en 2018... Mon intervention :

Publié le 09/11/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Conseil Municipal du 26 Mars 2013

Exceptionnellement mardi soir (pour cause d'inauguration des Jeux Mondiaux Militaires la veille) s'est tenu le Conseil Municipal du mois de Mars. Nous avons notamment voté, entre autres choses, le Compte Administratif 2012, la NON augmentation des taux des 3 taxes (habitation, foncier bâti et non bâti), l'intégration de tènements privés dans le domaine public communal ainsi que les...

Publié le 29/03/2013 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags