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Notes sur le tag : délibération

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A L'EMBRASE DU CIEL

  A L'EMBRASE DU CIEL Dans l'insignifiance bien visible de l'existence Il plonge délibérément dans la matière vivante Au plus éloigné de cette jeunesse qui frissonne, Panoramique saillant aux tons nuancés de poésie. Cela est contrarié par la petite rumeur de l'autre Mais ça n'est pas la seule gageure qui fait front, Et il prend conscience de tout ce...

Publié le 28/03/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Le plan d’occupation des sols, les élus et le vin (Jurisprudence)

N’est pas nécessairement "intéressée" la participation d’élus viticulteurs à une délibération sur un projet de nature viticole dans une petite commune alsacienne.   Dans cette affaire, le Conseil d’Etat a été saisi de deux requêtes : l’une, portant sur une délibération du conseil général réduisant le périmètre de la zone de préemption espace naturel sensible, et l’autre,...

Publié le 02/11/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

Plan d’appui à la filière automobile – Aide à la formation

Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’appui à la filière automobile adopté en mars 2009, le Conseil général a intégré un axe « amélioration des compétences des salariés ». Pérenniser et développer l’emploi généré par la première industrie du département est le principal objectif du plan d’appui. L’aide à la formation est un levier qui permet de préparer les emplois de...

Publié le 18/12/2009 dans VERSAILLES... par ArnaudMercier | Lire la suite...

Qu'est-ce qu'un lobby ?

Un lobby est un groupe de pression, qui essaye d’influencer ceux qui nous dirigent, ceux qui votent les lois.  Par exemple, le « lobby du vin » a réussi, pour son intérêt, à faire modifier la loi Evin sur la publicité de l’alcool, et ce, au détriment de l’alcoolisme des jeunes et des accidents de la route : http://www.aacc.fr/actualite/_fev05_evin.htm...

Publié le 17/11/2006 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...

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