Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère

Notes sur le tag : dds

Tags relatifs

Dernières notes

Déchets : le contrat entre l'éco-organisme en charge des DDS et une collectivité territoriale est...

Par une décision du 1 er juillet 2019, le Tribunal des conflits a statué sur la question de la juridiction compétente pour connaitre du contentieux né de l’exécution d’un contrat conclu entre l'éco-organisme en charge de la filière des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers et un syndicat mixte de gestion des déchets. Il a conclu, à l’inverse des juridictions judiciaires qui s’étaient...

Publié il y a 6 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Responsabilité élargie du producteur : recours d'un éco-organisme contre un avis relatif au...

Par une décision du 11 avril 2018, le Conseil d’Etat a annulé pour excès de pouvoir les dispositions de l’avis relatif au champ d’application de la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) des déchets diffus spécifiques en date du 2 décembre 2016, en ce qu’elles excluent les « aérosols d’extinction » de la catégorie 2 et ajoutent les « aérosols et fumigènes d’extinction » avec...

Publié le 16/04/2018 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Publication du JO du décret n° 2012-13 du 4 janvier 2012 relatif à la prévention et à la gestion...

La Ministre de l'écologie vient de diffuser un communiqué de presse  à l'occasion de la création par décret du 4 janvier 2012, d'une filière de responsabilité élargie du producteur, s'agissant des DDS : déchets diffus spécifiques ménagers. Un nouvel éco organisme à mettre en place en application des engagements du droit de l'Union européenne et du Grenelle de l'environnement. ...

Publié le 08/01/2012 dans Cabinet... par | Lire la suite...

jour naît

Les ongles granuleux d'avoir creusé l'insaisissable je caresse mon rêve à l'or infatigable Qu'un embarras de firmament quitte enfin les toitures Que cesse, incontinent ! cette déconfiture     C'est que j'ai ouvert le coffret     Maintenant, c'est à moi de jouer     sans crayons ni peinture mais de quoi raccorder au monde un autre devanture...

Publié le 20/11/2010 dans paVupApRi par tiniak | Lire la suite...

carpe & lapin

TROP JUSTES NOCES (à Vegas-sur-sarthe) Un lapin - caractère inconstant dépourvu de morale, fatigué de courir sa pareille ou la hase et dépité d'entendre encor les mêmes phrases « Oh ! tout doux », « Ah ? Déjà ? », « Pas ce soir, animal ! » prit l'absurde parti d'aller contre nature tester son appétit sur d'autres garnitures Il eut d'abord les yeux plus grands que le civet...

Publié le 12/11/2010 dans paVupApRi par tiniak | Lire la suite...

La trouée

  Un reg a rd en arrière Le der n ier, poing en l'air La r a ge au bout du pied La t r ouée comme un rire à défier le pire et toutes les limites qui restent à franchir L'allure volontaire et l'avenir, solaire enjoué, libertaire qui nous prend par le bras Maintenant, faire un pas   tiniak ©2010 DUKOU ZUMIN &ditions TwalesK photographie extraite de...

Publié le 17/03/2010 dans paVupApRi par tiniak | Lire la suite...

Page : 1