38 propositions pour moderniser le dialogue environnemental… et construire plus vite (Le Moniteur)

Le Moniteur a bien voulu publier un article sur le rapport que je viens de remettre à la Commission de modernisation du dialogue environnemental, présidée par le sénateur Alain Richard. L'article peut être consulté ici. --

Publié le 18/04/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Ségolène Royal ouvre la commission spécialisée du conseil national de la transition écologique...

En qualité d'expert associé, j'ai participé ce matin à la réunion de la Commission sur la démocratisation du dialogue environnemental. La Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a ouvert les travaux de cette commission présidée par Alain Richard. Je vous propose de retrouver ici, le communiqué de presse de la ministre, la liste des membres et la lettre de mission. --

Publié le 09/03/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

La fin d'ERAI

Ce matin, en commission permanente, interdite au public et à la presse, le groupe d’Union de la Droite et du Centre au Conseil régional Rhône-Alpes (UDC-app), constatant l’incapacité de l’exécutif à trouver une solution de sortie de crise acceptable et supportable pour les contribuables rhônalpins, a pris ses responsabilités.   06.03.15 compresse ERAI (1).pdf

Publié le 06/03/2015 dans Annabel... par Annabel Andre Laurent | Lire la suite...

Bruxelles, paradis des lobbies

......Entre 20 000 et 30 000 lobbyistes s’activent quotidiennement dans cette « Brussells Bubble ». Encore plus ces derniers mois, après les élections européennes, avec l’arrivée d’un gros contingent de nouveaux eurodéputés, et la mise en place de la commission Juncker (novembre 2014) qui a promis de légiférer à marche forcée dans le domaine du numérique, de...

Publié le 05/02/2015 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

Réunion de la Commission Départementale de Financement de l'Economie en préfecture de Haute-Savoie

Publié le 02/02/2015 dans Lutz Tardy 2015 par AMD | Lire la suite...

HAUCK HAUCK , pas HAUCK pas HAUCK

Mais dites moi Grand Maître, quelle est donc cette secte étrange? Chhuuuuuttt!.....C'est la secte des CLAUDECIDE, une résurgence ultra démocrate de la secte des CLAUDADIT, une secte très secrète qui se réunit en tout petit comité ou bureau municipal pour élaborer les décisions municipales. Tout se décide à huis clos et rien ne filtre. Tous les deux mois environ, la secte se réunit...

Publié le 14/12/2014 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...

Transition énergétique : les premiers éléments du projet de loi

Le Ministère de l'écologie (DGEC) vient d'adresser aux membres de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition énergétique, une série de notes intéressantes et encourageantes, sur chacun des volets du projet de loi de transition énergétique. Je vous propose de télécharger la totalité de ces sept notes ci-dessous. Une hirondelle ne fait pas le printemps, un document...

Publié le 19/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Assiduité : quand la Majorité s'y prend les pieds...

  Il y a quelques mois, j'avais évoqué sur ce blog l'inquiétude légitime que représentait l ' absentéisme des élus lors des Conseil municipaux à Saint-Maurice. A l'époque, cette petite étude m'avait valu de fortes réprobations de la part, surtout, des élu(e)s issu(e)s de la majorité municipale UMP et alliés.   Mais ne voilà pas qu'à l'occasion du dernier Conseil...

Publié le 17/10/2013 dans Citoyen pour... par NC Saint-Maurice | Lire la suite...

Sortie de statut de déchet : un nouveau règlement européen pour les débris de cuivre

La directive-cadre sur les déchets du 19 novembre 2008 permet à des déchets de redevenir des produits après avoir subi une opération de valorisation s'ils répondent à certains critères. Cette disposition a été transposée en droit français (article L. 541-4-3 du code de l'environnement). Un règlement européen du 25 juillet 2013 (règlement de la Commission n° 715/2013 du 25 juillet 2013)...

Publié le 22/08/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Biocarburants : Corinne Lepage obtient le vote de la Commission

Corinne Lepage, rapporteur de la commission de l'environnement, a remporté une première victoire en faisant adopter par la commission européenne son rapport sur le développement des biocarburants. Le principe est de plafonner les agrocarburants de première génération en prenant en compte leurs effets indirects sur la production de gaz à effet de serre via le changement d'affectation...

Publié le 19/07/2013 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...