Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Hautetfort, la plateforme de blogs

Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère
Par Lieux (beta)
Par Blogs
Par Notes
Par Images
Par Vidéos
Par Sons
Par Photoblogs
Par Tags
Recherche

Notes sur le tag : chambre correctionnelle de la cour d’appel de caen

Tags relatifs

eric moisset aipl (association institut professionnel lemonnier) ancien directeur de l’institut lemonnier factures litigieuses françois peltier notaire jean-marie hivonnet architecte palais gardin aipl (institut lemonnier) arrêt du 14 mai 2014 jean-marie hivonnet architecte caennais josé-antoine peltier notaire legs louis michel lecrosnier legs louis michel lecrosnier à l’institut lemonnier sci jmt sci le concorde sites et habitat

Dernières notes

L’arrêt du 14 mai 2014 de la Cour d’appel de Caen dans l’affaire MOISSET-HIVONNET (Institut...

Dans une note du 2 avril dernier (il en a passé de l’eau sous les ponts de l’Orne depuis 4 mois !), je vous donnais rendez-vous à la mi-mai pour prendre connaissance de l’arrêt de la Cour d’appel dans l’affaire MOISSET-HIVONNET. Mais à la mi-juin, je n’en avais toujours aucune nouvelle. Je n’avais rien vu sur ce sujet dans la presse locale, que je ne consulte il est vrai...

Publié le 12/08/2014 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

MM. Eric MOISSET et Jean-Marie HIVONNET en appel, petit compte-rendu d’audience…

Histoires de factures Il y a du monde ce 31 mars sur les bancs du public, dans la salle réservée aux audiences de la Chambre correctionnelle de la Cour d’Appel de Caen, au premier étage du Palais Gardin. L’audience était fixée à 14 heures, et trois petites heures ont suffi pour expédier les affaires courantes (le menu fretin des violents, des petits voleurs, des petits escrocs, et...

Publié le 02/04/2014 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

MM. Eric MOISSET (ancien directeur de l’Institut Lemonnier) et Jean-Marie HIVONNET (architecte...

On se souvient du jugement du Tribunal Correctionnel de Caen, qui avait condamné MM. Eric MOISSET et Jean-Marie HIVONNET à des peines de prison (avec sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans) pour escroquerie et complicité. Ils étaient par ailleurs solidairement condamnés à rembourser 118 400 € à l'Institut Lemonnier (montant d’une première facture litigieuse), Jean-Marie...

Publié le 31/03/2014 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...

Page : 1