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Notes sur le tag : assemblée nationale
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Dernières notes
Former & aider à réussir la jeunesse !
Il y a de bonnes idées partout. Et il faut savoir le dire. Savoir dire oui quand cette idée va dans la bonne direction. On ne se prive pas de dire non lorsque ce n’est pas le cas, mais plus rarement dans le sens inverse. Pourquoi ne pas appuyer une idée lorsque l’on estime que celle-ci va dans le bon sens ? La semaine dernière, dans le quotidien Le Parisien, Arnaud...
Publié le 17/11/2011 dans Le Blog de... par Jérôme Laurent | Lire la suite...
Revue de presse du Rapport d’information sur la gestion durable des matières premières minérales
Le député Michel Havard a bien voulu reprendre sur son site internet la présentation que j’ai faite de son rapport sur « la gestion durable des matières premières minérales ». D’autres articles d’analyse figurent dans cette revue de presse parmi lesquels Les Echos, l’Usine nouvelle, Actu-Environnement et le Journal de l'Environnement. J’ai déjà souligné tout l’intérêt pratique de...
Publié le 14/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
”L'effraction” de Baroin, diversement appréciée
Publié le 09/11/2011 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
En 97, la gauche serait venue au pouvoir ”par effraction”, selon Baroin
Publié le 09/11/2011 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
La gazette de Solko n°8
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Publié le 09/11/2011 dans SOLKO par Solko | Lire la suite...
Les députés rendent leur copie sur « la gestion durable des matières premières minérales » :...
Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...
Publié le 04/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Géothermie : les députés en appellent au Gouvernement
Les députés membres de la Commmission du développement durable de l'Assemblée nationale viennent d'étudier la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et, notamment, son article 54 relatif au cadre juridique de la géothermie de minime importance. Confrontés à une question de droit trés complexe, les députés ont décidé d'en appeler au...
Publié le 01/10/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...
La nouvelle taxation des plus values mobilières, suite ... et fin?
Jusqu’à présent, lors de la vente d’une résidence secondaire, la plus value était réduite de 10% par année de détention au-delà de la cinquième, pour aboutir à une exonération totale au bout de 15 ans. Après l’annonce de la suppression de cette mesure à effet immédiat le 24 août dernier, les réactions qui ont suivi et les débats à l’assemblée nationale, ont conduit le...
Publié le 07/09/2011 dans Dominique... par DBAUD | Lire la suite...
La nouvelle taxation des plus values mobilières agite la classe politique
Philippe Bouvard a dit : « L’assemblée nationale est une réunion de parlementaires auxquels le gouvernement ne demande plus leur avis que s’ils sont majoritairement d’accord »… N’aurait-il plus raison ? Du moins jusqu’à juin 2012, l’heure du renouvellement !!!! ». Jusqu’à présent, lors de la vente d’une résidence secondaire, la plus value...
Publié le 07/09/2011 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...
Balkany et Montebourg assidus à l'extérieur de l'Assemblée Nationale
Publié le 06/08/2011 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...
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