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Notes sur le tag : abusif

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MANIFESTATION D’HOSPITALITÉ 3

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de narration, de...

Publié le 16/05/2016 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Ministre de l'Intérieur Thème : stationnement, abusif, définition Date de publication au Journal Officiel : 26/04/2016 M. LIONEL TARDY interroge Monsieur le ministre de l’intérieur sur la définition du stationnement abusif. Selon l’article R. 417-12 du Code de la route, est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d'un véhicule en un...

Publié le 15/04/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Des citoyens incarcérés. Menace sur les libertés individuelles

Mehdi Bsikri 28 08 2012 in El Watan La chape de plomb que subissent les militants des droits de l’homme constitue une sérieuse atteinte aux droits de défendre les plus faibles. Porteurs d’un idéal moderniste, les activistes ne cessent de rappeler que leur objectif demeure l’application en bonne et due forme des textes de loi qui régissent la République....

Publié le 28/08/2012 dans LES... par fakakir | Lire la suite...

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