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Notes sur le tag : audition

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Dernières notes

Inscription du climat dans la constitution : Arnaud Gossement auditionné à l'Assemblée nationale,...

Dans le cadre de l'examen en commission du projet de loi constitutionnelle "pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace", Me Arnaud Gossement est auditionné, ce mardi 29 mai 2018, par Monsieur le député rapporteur du texte pour la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Le dossier législatif de ce projet de loi constitutionnelle...

Publié le 29/05/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

La fête... de quoi ?

Prêts à vous faire péter les tympans, en ce 21 juin ? Bob Sinclar et la les experts de la Journée Nationale de l’Audition (JNA) ne mangent pas (ou plus) de ce pain là. Le célèbre DJ s’est allié avec des experts de l’audition pour promouvoir une fête de la musique acoustiquement éthique. Il y avait la malbouffe, il y aura désormais sans doute la " mal-musique ." Éviter les risques...

Publié le 21/06/2017 dans Bla Bla Blog par Bruno Chiron | Lire la suite...

Audition de Jacques Toubon, Défenseur des droits

Mardi après-midi, la Commission des Lois auditionnait Jacques Toubon, Défenseur des droits. Alors qu'il est désormais compétent pour la protection des "lanceurs d'alerte", je lui ai demandé s'il avait réellement les moyens d'exercer cette mission. Jacques Toubon m'a indiqué que la baisse des crédits était due à une réorganisation des locaux du Défenseur des droits... mais qu'il faudra un...

Publié le 22/02/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition de Matthias Fekl sur le commerce extérieur

Audition du secrétaire d'Etat au commerce extérieur sur le rapport 2016 sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne. J'ai interrogé Matthias Fekl sur la simplification des démarches pour les PME qui souhaitent exporter, et sur la promotion des produits français dans le domaine de l'agroalimentaire. Mon intervention :  

Publié le 25/01/2017 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition d'Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL

Audition de la présidente de la CNIL en commission des Lois ... je l'interroge sur la proposition de loi en cours sur les drones civils (risques d'atteinte à la vie privée) et sur les moyens budgétaires de la CNIL, notamment suite à la promulgation de la loi République numérique, le 7 octobre, qui renforce de façon assez importante ses missions. Mes questions :  

Publié le 12/10/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition d'Isabelle de Silva, future présidente de l'Autorité de la Concurrence

Audition d'Isabelle de Silva en vue de sa nomination à la présidence de l'Autorité de la Concurrence ... je l'interroge sur les dossiers ouverts et les moyens budgétaires mis à sa disposition face aux nouvelles missions que lui alloue régulièrement le législateur. Mes questions :

Publié le 12/10/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition de Pierre Moscovici, commissaire européen

Audition conjointe par les commissions des finances et des affaires européennes, de Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières. Je l'ai interrogé sur la réduction du déficit en France... et sur le budget 2017 qui a pris une tournure électoraliste. Je suis également intervenu sur le plan de sauvetage d'Alstom... qui pourrait être requalifié en aide...

Publié le 05/10/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition sur le prélèvement à la source : mon intervention sur les charges pesant sur les PME

Avant-projet de texte transmis par le Gouvernement et relatif à la modernisation du recouvrement de l’impôt sur le revenu par la mise en place du prélèvement à la source : audition de Bruno Parent, directeur général des finances publiques, Véronique Bied-Charreton, directrice de la législation fiscale, Grégoire Deyirmendjian, sous-directeur en charge de la fiscalité des personnes, et Maryvonne...

Publié le 27/09/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition du président de la Commission de régulation de l'énergie

Audition, en commission des Affaires économiques, de Philippe de Ladoucette, président de la CRE (Commission de Régulation de l'Energie). Je l'ai interrogé sur la hausse de la CSPE (Charge du Service Public de l’Electricité) et sur le changement de nom d'ERDF. Mes questions :    

Publié le 20/07/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition du président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire

Audition, en commission des Affaires économiques, de Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN). Je l'ai interrogé sur la coopération avec le Japon, suite à l'accident de Fukushima. Mes questions :

Publié le 22/06/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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