Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : vedel
Tags relatifs
Dernières notes
Artemiy Vedel (1767-1806) : Concerto Choral Sacré No. 13, 1 & 3 (Ps 137)
Kyiv Chamber Choir
Publié le 04/09/2014 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...
Une loi est-elle inconstitutionnelle ou anticonstitutionnelle (étymologie) ?
La procédure de question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a permis aux juristes, mais aussi plus généralement à tous les citoyens de (re)découvrir les mérites de la hiérarchie des normes. Il y a une Constitution au dessus des lois et, depuis une réforme de juillet 2008, il est possible de l’invoquer devant les tribunaux ! Les nombreuses et récentes décisions du Conseil...
Publié le 18/07/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
jean luc romero michel cinéma chanson chanson francaise europe paris histoire affaires européennes occitanie ps toulouse blog caricature littérature parti socialiste place publique actualité recettes solann états-unis allemagne cartoon christianisme espagne eustache et hilda euthanasie film france glucksmann humour italie l. p. hartley leslie poses hartley philosophie politique internationale religion remparts royaume-uni russie ukraine ville de vanves amitié bande dessinée bd blanche de castille catholicisme cinema classique anglais communisme coppola