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Notes sur le tag : transition énergétique

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Dernières notes

Loi relative à la transition énergétique : entretien au journal L'Opinion

Je remercie le quotidien L'Opinion de m'avoir interrogé à la veille de la discussion parlementaire du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Vous pouvez télécharger cet entretien ici. --

Publié le 08/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi relative à la transition énergétique : vers un nouvelle modification de l'obligation...

Les dispositions du code de la construction et de l’habitation consacrées à l’équipement des places de stationnement pour l’alimentation des véhicules électrique ou hybride rechargeable, modifiées par la loi « ALUR » n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, vont sans doute l'être de nouveau par le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la...

Publié le 05/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi pour la transition énergétique : les députés commencent leurs travaux

La " Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte " sera officiellement installée le 9 septembre. En réalité, le travail législatif a déjà commencé. Ségolène Royal, ministre de l'écologie. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour une croissance verte sera examinée à l'Assemblée nationale par une "commission...

Publié le 04/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le projet de loi sur la Transition énergétique

Ségolène Royal a présenté le 30 juillet 2014 en Conseil des ministres son projet de loi sur la Transition Energétique. Le texte sera présenté aux commissions parlementaires en Septembre pour être voté fin 2014 ou début 2015. Dès son intitulé, le texte actuel précise, par rapport à l'avant-projet présenté en Juin 2014, le contexte dans lequel la ministre souhaite l'inscrire. Il ne...

Publié le 24/08/2014 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Petit déjeuner sur la loi pour la transition énergétique le 11 septembre 2014

Le cabinet organise une troisième édition de ce petit déjeuner, le 11 septembre 2014 au cours duquel nous décrypterons la version définitive du projet de loi à la veille du débat parlementaire. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa version définitive telle que présentée en Conseil des ministres le 30 juillet 2014 peut être téléchargé ici...

Publié le 18/08/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Loi pour la transition énergétique : présentation en Conseil des ministres et prochaines étapes

Ségolène Royal présente, ce mercredi 30 juillet, le "projet de loi de programmation pour la transition énergétique pour la croissance verte". Le dossier de presse diffusé lors de ce point presse peut être téléchargé ici .Tour d'horizon des dernières informations disponibles. Les derniers ajustements du projet de loi Le texte qui sera présenté en Conseil des ministres ce 30 juillet 2014...

Publié le 30/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Invitation presse] Loi pour la transition énergétique : publication de la première Note de La...

La Fabrique écologique , Think-Tank transpartisan, présentera à la presse, ce jeudi 24 juillet à 9h, sa première note relative au projet de loi pour la transition énergétique. J'ai l'honneur de co-présider avec Géraud Guibert, Président de La Fabrique écologique , le Groupe de travail consacré au suivi et à l'analyse de cette loi. NB : La note sera mise en ligne peu après sa présentation à...

Publié le 22/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Transition énergétique : avis du CNTE sur le projet de loi de programmation

Le Conseil national de la transition énergétique a émis, le 3 juillet 2014, un avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique. Le texte définitif de cet avis vient d'être diffusé. Il peut être téléchargé ici. L'avis du Conseil économique, social et environnemental est attendu demain. --

Publié le 08/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Coup de balai !

Le billet de Patrick Parment Pour une fois, on est d’accord avec le Medef, il est urgent de réformer notre modèle économique dans la mesure où celui-ci est une entrave à l’activité de ce pays. Là où nous ne sommes plus d’accord avec le patronat, c’est que l’allègement des charges réclamé risque de ne bénéficier qu’aux actionnaires et non à l’entreprise et ses ouvriers....

Publié le 01/07/2014 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Transition énergétique et réforme territoriale : Note pour l'Institut de l'économie circulaire

Je vous propose de consulter ici, sur le site de l'Institut de l'économie circulaire, une note relative à la place de l'objectif de l'économie circulaire dans les projets de lois relatifs à la transition énergétique et à la réforme territoriale . Je vous en souhaite bonne lecture et reste attentif à vos commentaires. --

Publié le 30/06/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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