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Notes sur le tag : sénat
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VANVES ET LE PROJET DE GRAND PARIS METROPOLE : Le maire invité à faire voter un vœu par son...
Est-ce que le maire de Vanves, Bernard Gauducheau (UDI) va répondre à l’invitation de Valérie Pécresse , ex-ministre du budget et président du groupe UMP au Conseil Régional, en faisant adopter un vœu au conseil municipal de Mercredi soir, à la veille du débat au Sénat sur la loi sur les Métropoles. Il s’agit de marquer le désaccord des élus franciliens sur un projet de loi...
Publié le 28/05/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...
Petit-Déjeuner des sénateurs sur le droit de mourir dans la dignité
Je rencontrerai jeudi matin des sénateurs favorables au droit de mourir dans la dignité et à l'ADMD. En effet, alors que près de 90% des Français sont favorables au droit de mourir dans la dignité, il faut qu’une loi soit bientôt votée. Le président Hollande qui a eu le courage de faire adopter le mariage pour tous par le Parlement s’est aussi engagé durant sa campagne. Il s’agit maintenant...
Publié le 24/04/2013 dans Le blog de... par Jean-Luc ROMERO-Michel | Lire la suite...
RENDEZ-VOUS A VANVES D’UNE SEMAINE TRES REGIONALE
Finalement, Isabelle Debré n’aura siégé que Samedi au Sénat jusque tard dans la soirée, puisque après une suspension de séance, le groupe CRC (FdeG/PC) a décidé de quitter l’hémicycle. Il avait entamé un bras de fer avec le gouvernement et le PS sur le projet de loi sur la « sécurisation de l’emploi ». Du coup, le gouverrnement a appliqué la procédure d’urgence du vote bloqué...
Publié le 22/04/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...
Inversion
Le Sénat a adopté, samedi 20 avril, la loi de sécurisation de l'emploi, après un esclandre des communistes qui ont quitté la séance pour protester contre le raccourcissement des débats. Le groupe communiste dénonce d'ailleurs, comme la CGT et FO qui n'ont pas signé l'ANI du 11 janvier 2013 à l'origine du projet de loi, un texte qui comporte plus de régressions que de droits nouveaux pour les...
Publié le 22/04/2013 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
Sénat: les communistes dénoncent ”un coup de force contre le monde du travail”
Il s'agit d'un coup de force pas seulement contre la démocratie parlementaire, mais aussi contre le monde du travail", a réagi Elianne Assassi, présidente du groupe CRC samedi soir, alors que le gouvernement a fait passer en force, via une procédure accélérée, le projet de loi sur l'emploi dans la nuit de samedi à dimanche. Elianne Assassi avertit que ce coup de force "ne restera pas...
Publié le 21/04/2013 dans PCF... par diazd | Lire la suite...
Résumé des 35h d'auditions sur le mariage pour tous au Sénat
Publié le 04/04/2013 dans La Vaillante... par La Vaillante | Lire la suite...
Back to France en plein débat sur le mariage pour tous !
Mes quelques jours de repos en Tunisie sont terminés et me voilà de retour à Paris alors que s’ouvre aujourd’hui la discussion sur le mariage pour tous au Sénat. J’espère que cette discussion dans la Haute Assemblée sera digne car le climat actuel est très dur à vivre pour nombre d’homosexuels qui découvrent à quel point tant d’élus veulent toujours les cantonner au statut de sous-citoyen…...
Publié le 04/04/2013 dans Le blog de... par Jean-Luc ROMERO-Michel | Lire la suite...
Un train de sénateur
Audition mercredi par le rapporteur de la loi de sécurisation de l'emploi au Sénat, sur son volet formation. Je plaide pour une retranscription complète de l'ANI, actant le principe de codécision, définissant les premières priorités du compte et officialisant sa substitution au DIF. Le rapporteur, qui connaît bien la formation professionnelle, écoute, entend, paraît manifester...
Publié le 21/03/2013 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
Harper, le Sénat et la responsabilité ministérielle.
Le concept de responsabilité ministérielle n’est pas méconnu pour ceux et celles qui œuvrent de près ou de loin dans la sphère politique canadienne et québécoise. En vertu de ce concept, ultimement, un ministre est responsable des actions de son ministère. Si l’on pousse la définition plus largement, dans un système parlementaire de Westminster (tel qu’au Canada et au Québec), le premier...
Publié le 27/02/2013 dans Proftrudel2 par Rémy TRUDEL | Lire la suite...
Energie/Eolien : vers une révision des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie...
Dans le cadre de l'examen de la proposition de loi Brottes relative à la transition vers un système énergétique sobre, le Sénat vient de voter une nouvelle disposition prévoyant la révision des SRCAE. Une nouvelle contrainte pour le développement de l'éolien ? Le texte de la "petite loi" telle que votée par le Sénat peut être consulté ici. Les sénateurs ont ajouté une nouvelle disposition,...
Publié le 17/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
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